Droit

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BLANCHARD (Guillaume).Table chronologique, contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits,…
BLANCHARD (Guillaume). Table chronologique, contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations, et lettres patentes des Rois de France, qui concernent la justice, la police, & les finances. Avec la datte de leur enregistrement dans les greffes des Compagnies souveraines. Depuis l’année 1115 jusqu’à présent.
600 € Voir le livre
[Affaire Girard-Cadière] Recueil General des Pieces concernant le Procez entre…
[Affaire Girard-Cadière] Recueil General des Pieces concernant le Procez entre la Demoiselle Cadiere ; de la Ville de Toulon ; Et le Pere Girard, Jesuite, Recteur du Seminaire Royal de la Marine de ladite Ville.
1 200 € Voir le livre
Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un Imprimé…
Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu’un Imprimé in-4°, intitulé : Mémoire justificatif, pour trois hommes condamnés à la roue […] seront lacérés & brûlés en la cour du Palais.
600 € Voir le livre
MERLIN (Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai).Recueil alphabétique des Questions de droit, qui se présentent le…
MERLIN (Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai). Recueil alphabétique des Questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.
1 200 € Voir le livre
Arrêt du Conseil Supérieur, qui condamne Gabriel Teissot, compagnon serrurier,…
Arrêt du Conseil Supérieur, qui condamne Gabriel Teissot, compagnon serrurier, à être pendu pour différents vols par lui commis nuitament, avec escalade & fractures. Du 15 avril 1774. Extrait des registres du Conseil Supérieur.
100 € Voir le livre
[Coutume. Champagne. 1600]. Les Coustumes du bailliage de Troyes en…
[Coutume. Champagne. 1600]. Les Coustumes du bailliage de Troyes en Champaigne. Avec quelques annotations sur icelles. Par M. Pierre Pithou advocat en Parlement, sieur de Savoye.
3 500 € Voir le livre
LEPELLETIER DE LA SARTHE (Almire-René-Jacques).Système pénitentiaire complet ses applications pratiques à l'homme déchu dans…
LEPELLETIER DE LA SARTHE (Almire-René-Jacques). Système pénitentiaire complet ses applications pratiques à l’homme déchu dans l’intérêt de la sécurité publique et de la moralisation des condamnés.
1 000 € Voir le livre
Recueil des Traités, Conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et…
Recueil des Traités, Conventions et actes diplomatiques concernant l’Autriche et l’Italie.
150 € Voir le livre
DESVAUX (J.-C.).Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions…
DESVAUX (J.-C.). Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d’après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.
300 € Voir le livre
BERGASSE (Nicolas).Mémoire pour le sieur Bergasse, dans la cause du sieur…
BERGASSE (Nicolas). Mémoire pour le sieur Bergasse, dans la cause du sieur Kornmann, contre le sieur de Beaumarchais, et contre le Prince de Nassau.
300 € Voir le livre
APPERT (Benjamin).Voyage en Prusse dédié au Roi Frédéric Guillaume IV.
APPERT (Benjamin). Voyage en Prusse dédié au Roi Frédéric Guillaume IV.
600 € Voir le livre
APPERT (Benjamin).Voyage en Belgique dédié au Roi, et conférences sur les…
APPERT (Benjamin). Voyage en Belgique dédié au Roi, et conférences sur les divers systèmes d’emprisonnement, dédiées à la Reine.
600 € Voir le livre
LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques).Dissertation sur le tènement de cinq ans, où l'on fait…
LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques). Dissertation sur le tènement de cinq ans, où l’on fait voir que cette prescription ne doit plus être pratiquée dans l’Anjou, le Maine, la Touraine et le Loudunois. Et que les Inféodation et les Ensaisinemens de rentes doivent être abolis dans les Coutumes de Senlis, de Valois & de Clermont.
400 € Voir le livre
LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques).De l'Origine du droit d'amortissement.
LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques). De l’Origine du droit d’amortissement.
400 € Voir le livre
Recueil des Ordonnances, Déclarations, Lettres patentes, Arrests et Reglemens rendus…
Recueil des Ordonnances, Déclarations, Lettres patentes, Arrests et Reglemens rendus depuis mil six cens treize, jusqu’à present, concernant la foy qui doit estre ajoutée aux procès-verbaux des Commis aux Aydes. Et la Défense faite aux Juges des Fermes, de recevoir aucunes plaintes de la part des Fraudeurs, tendantes à détruire lesdits Procès verbaux, ni d’admettre aucunes preuves testimoniales à cette fin.
350 € Voir le livre
[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et…
[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et verborum obscuriorum quae in ea lege habentur. Ex bibliotheca Fr. Pithoei, J. C.
1 200 € Voir le livre
Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre…
Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint-Germain en Laye au mois d’avril 1667.
600 € Voir le livre
RASPAIL (François-Vincent).Réforme pénitentiaire. Lettres sur les prisons de Paris. Par F.-V.…
RASPAIL (François-Vincent). Réforme pénitentiaire. Lettres sur les prisons de Paris. Par F.-V. Raspail.
500 € Voir le livre
Loi en forme d'Instruction, pour la Procédure criminelle. Décret de…
Loi en forme d’Instruction, pour la Procédure criminelle. Décret de l’Assemblée Nationale, Du 29 Septembre 1791.
50 € Voir le livre
MIRABEAU (Honoré Gabriel Riquetti, comte de).De la Maison de Force appelée Bicêtre ; Suivies de…
MIRABEAU (Honoré Gabriel Riquetti, comte de). De la Maison de Force appelée Bicêtre ; Suivies de Réflexions sur les effets de la sévérité des Peines, & sur la Législation criminelle de la Grande-Bretagne. Imité de l’anglais. Avec une Lettre de M. Benjamin Franklin.
650 € Voir le livre

[Affaire Girard-Cadière] Recueil General des Pieces concernant le Procez entre la Demoiselle Cadiere ; de la Ville de Toulon ; Et le Pere Girard, Jesuite, Recteur du Seminaire Royal de la Marine de ladite Ville.

Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu’un Imprimé in-4°, intitulé : Mémoire justificatif, pour trois hommes condamnés à la roue […] seront lacérés & brûlés en la cour du Palais.

MERLIN (Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai). Recueil alphabétique des Questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.

Arrêt du Conseil Supérieur, qui condamne Gabriel Teissot, compagnon serrurier, à être pendu pour différents vols par lui commis nuitament, avec escalade & fractures. Du 15 avril 1774. Extrait des registres du Conseil Supérieur.

[Coutume. Champagne. 1600]. Les Coustumes du bailliage de Troyes en Champaigne. Avec quelques annotations sur icelles. Par M. Pierre Pithou advocat en Parlement, sieur de Savoye.

LEPELLETIER DE LA SARTHE (Almire-René-Jacques). Système pénitentiaire complet ses applications pratiques à l’homme déchu dans l’intérêt de la sécurité publique et de la moralisation des condamnés.

Recueil des Traités, Conventions et actes diplomatiques concernant l’Autriche et l’Italie.

DESVAUX (J.-C.). Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d’après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.

BERGASSE (Nicolas). Mémoire pour le sieur Bergasse, dans la cause du sieur Kornmann, contre le sieur de Beaumarchais, et contre le Prince de Nassau.

APPERT (Benjamin). Voyage en Prusse dédié au Roi Frédéric Guillaume IV.

APPERT (Benjamin). Voyage en Belgique dédié au Roi, et conférences sur les divers systèmes d’emprisonnement, dédiées à la Reine.

LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques). De l’Origine du droit d’amortissement.

[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et verborum obscuriorum quae in ea lege habentur. Ex bibliotheca Fr. Pithoei, J. C.

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint-Germain en Laye au mois d’avril 1667.

RASPAIL (François-Vincent). Réforme pénitentiaire. Lettres sur les prisons de Paris. Par F.-V. Raspail.

Loi en forme d’Instruction, pour la Procédure criminelle. Décret de l’Assemblée Nationale, Du 29 Septembre 1791.

MIRABEAU (Honoré Gabriel Riquetti, comte de). De la Maison de Force appelée Bicêtre ; Suivies de Réflexions sur les effets de la sévérité des Peines, & sur la Législation criminelle de la Grande-Bretagne. Imité de l’anglais. Avec une Lettre de M. Benjamin Franklin.