Droit

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Cri du ralliement sous l'oriflâme de la constitution (le).
Cri du ralliement sous l’oriflâme de la constitution (le).
200 € Voir le livre
GOERTZ (Eustache de).Mémoire historique relatif aux négociations qui eurent lieu en 1778,…
GOERTZ (Eustache de). Mémoire historique relatif aux négociations qui eurent lieu en 1778, pour la succession de Bavière. Par le comte Eustache de Goertz, alors envoyé du roi de Prusse Frédéric-le-Grand, près des princes bavaro-palatins.
300 € Voir le livre
[Procès. Consulat et Restauration]. Histoire de la double conspiration de…
[Procès. Consulat et Restauration]. Histoire de la double conspiration de 1800, contre le gouvernement consulaire, et de la déportation qui eut lieu dans la deuxième année du consulat ; contenant des détails authentiques et curieux sur la machine infernale et sur les déportés.
800 € Voir le livre
[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)].Notice de l'état ancien et moderne de la province et…
[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)]. Notice de l’état ancien et moderne de la province et comté d’Artois, par M. ***
1 200 € Voir le livre
[Paris apache. Gardiens de la paix. Assassinat Besse]. CORSY (Eugène).…
[Paris apache. Gardiens de la paix. Assassinat Besse]. CORSY (Eugène). La Médaille de mort. Manuscrit.
3 000 € Voir le livre
LE TROSNE (Guillaume-François).Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d'Orléans.
LE TROSNE (Guillaume-François). Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d’Orléans.
1 000 € Voir le livre
[Constitution de l’an III]. Constitution de la République Française à…
[Constitution de l’an III]. Constitution de la République Française à l’usage des Écoles primaires du Département de la Seine inférieure.
200 € Voir le livre
[Bagne de l'île Nou - Nouvelle-Calédonie]. Lettre autographe signée de…
[Bagne de l’île Nou – Nouvelle-Calédonie]. Lettre autographe signée de Marin Fenayrou. N°14139. Ile Nou, le 6 Décembre 1884.
1 200 € Voir le livre
[Constitution française]. Manuel des présidents et des membres des assemblées…
[Constitution française]. Manuel des présidents et des membres des assemblées de canton et des collèges électoraux, ou recueil contenant la Constitution de l’an VIII, les sénatus-consultes organiques, les arrêtés des Consuls et les avis du Conseil d’Etat relatifs aux élections, conférés entre eux.
500 € Voir le livre
DESVAUX (J.-C.).Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions…
DESVAUX (J.-C.). Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d’après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.
300 € Voir le livre
[Auvergne. Manuscrit]. Institution au droit du Pays d'Auvergne tant coutumier…
[Auvergne. Manuscrit]. Institution au droit du Pays d’Auvergne tant coutumier que droit écrit.
3 500 € Voir le livre
[Chasse. Capitaineries royales]. Recueil de 4 écrits.
[Chasse. Capitaineries royales]. Recueil de 4 écrits.
1 000 € Voir le livre
Constitution de la République Française.
Constitution de la République Française.
600 € Voir le livre
MADELIN (Louis).Fouché 1759-1820.
MADELIN (Louis). Fouché 1759-1820.
100 € Voir le livre
NECKER (Jacques).Examen de la Constitution de l'an III, extrait du dernier…
NECKER (Jacques). Examen de la Constitution de l’an III, extrait du dernier ouvrage de M. Necker, publié au commencement de l’an V.
500 € Voir le livre
MOLLOY (Charles).[De Jure maritimo et navali. Manuscrit]. Traduction d'un livre anglois…
MOLLOY (Charles). [De Jure maritimo et navali. Manuscrit]. Traduction d’un livre anglois intitulé de Jure maritimo et navali fait par Charles Molloy à Londres en 1682.
5 000 € Voir le livre
FRÉMINVILLE (Edme de La Poix de).Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs,…
FRÉMINVILLE (Edme de La Poix de). Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir et de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l’étendue de sa justice, et où l’on a rapporté toutes les ordonnances, arrêts et règlemens à ce sujet, pour s’y conformer sur chaque objet.
850 € Voir le livre
[Attentat d'Orsini]. St Laurent du Maroni Nouveau Chantier Forestier le…
[Attentat d’Orsini]. St Laurent du Maroni Nouveau Chantier Forestier le 6 Novembre 1883.
650 € Voir le livre
DELARUE (J. G.).Quelques Idées sur le mode de constater les délits, suivies…
DELARUE (J. G.). Quelques Idées sur le mode de constater les délits, suivies du précis historique du procès d’E. Pacot, ex-curé d’Heuilley-le-Grand, déclaré coupable du prétendu empoisonnement de Prêtot et de son épouse, condamné à mort le 14 prairial an 10, par jugement du tribunal séant à Dijon.
2 500 € Voir le livre
SERVAN (Joseph-Michel-Antoine).Réflexions sur quelques points de nos loix, à l'occasion d'un…
SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l’occasion d’un événement important.
500 € Voir le livre

Cri du ralliement sous l’oriflâme de la constitution (le).

GOERTZ (Eustache de). Mémoire historique relatif aux négociations qui eurent lieu en 1778, pour la succession de Bavière. Par le comte Eustache de Goertz, alors envoyé du roi de Prusse Frédéric-le-Grand, près des princes bavaro-palatins.

[Procès. Consulat et Restauration]. Histoire de la double conspiration de 1800, contre le gouvernement consulaire, et de la déportation qui eut lieu dans la deuxième année du consulat ; contenant des détails authentiques et curieux sur la machine infernale et sur les déportés.

[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)]. Notice de l’état ancien et moderne de la province et comté d’Artois, par M. ***

[Paris apache. Gardiens de la paix. Assassinat Besse]. CORSY (Eugène). La Médaille de mort. Manuscrit.

LE TROSNE (Guillaume-François). Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d’Orléans.

[Constitution de l’an III]. Constitution de la République Française à l’usage des Écoles primaires du Département de la Seine inférieure.

[Bagne de l’île Nou – Nouvelle-Calédonie]. Lettre autographe signée de Marin Fenayrou. N°14139. Ile Nou, le 6 Décembre 1884.

DESVAUX (J.-C.). Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d’après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.

[Auvergne. Manuscrit]. Institution au droit du Pays d’Auvergne tant coutumier que droit écrit.

[Chasse. Capitaineries royales]. Recueil de 4 écrits.

Constitution de la République Française.

MADELIN (Louis). Fouché 1759-1820.

NECKER (Jacques). Examen de la Constitution de l’an III, extrait du dernier ouvrage de M. Necker, publié au commencement de l’an V.

MOLLOY (Charles). [De Jure maritimo et navali. Manuscrit]. Traduction d’un livre anglois intitulé de Jure maritimo et navali fait par Charles Molloy à Londres en 1682.

[Attentat d’Orsini]. St Laurent du Maroni Nouveau Chantier Forestier le 6 Novembre 1883.

SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l’occasion d’un événement important.