Droit
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CORAS (Jean de). Petit Discours des parties et office d’un bon et entier juge. De l’Arrest mémorable du Parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse. De l’Édict des mariages clandestins. Des douze Reigles de Jean Pic de La Mirandole. Le tout ou dressé ou enrichy d’excellentes annotations, & beaux Commentaires, ou translaté par MM. Jean de Coras docteur es droicts & Conseiller du Roy au Parlement de Tolose.
2 500 € Voir le livre -
DURSON (Balthasar). Coutume du duché d’Anjou, réduite en XII parties, par nouvel ordre, par M. Balthasard Durson, conseiller et advocat du Roy en l’eslec-tion de Saumur. Avec une table générale de tous les articles tant de l’ordre ancien que du nouveau, et une table des XII parties comme aussi les articles de la Coutume d’Anjou non compris en celle du Maine et pareille-ment les articles du Maine qui ne sont en Anjou, vu et corrigé par M.C. de M., P. au P. de C. [Chenaye, seigneur de Marthebize, président au présidial de Château-Gontier].
800 € Voir le livre -
[DESSALLES (Pierre-François-Régis)]. Annales du conseil souverain de la Martinique ou tableau historique de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu’à nos jours. Auquel on a joint l’analyse raisonnée des loix qui y ont été publiées avec des réflexions sur l’utilité ou l’insuffisance de chacune de ces loix en particulier.
3 500 € Voir le livre -
LANGE (François). La Nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. ou Le Nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances. Avec un traité du droit d’indult, & de la jurisdiction ecclésiastique, trouvez dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau stile des lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent, par M. Pimont. Dédiée à M. Talon, président en la Cour de Parlement. Quatorzième édition, corrigée & augmentée considérablement par M*** ancien avocat en Parlement, avec des formules de prononciations en matière civile, criminelle & bénéficiale, dans toutes les Cours & jurisdictions du Royaume, des modèles d’écritures d’avocat, & les édits, arrêts & règlemens qui ont été rendus sur ces matières jusqu’à présent.
350 € Voir le livre -
VILAIN XIIII (Jean-Jacques-Philippe, vicomte). Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et fainéans à leur propre avantage et de les rendre utiles à l’État, Proposé à l’Assemblée des Députés par le Vicomte Vilain XIIII & présenté aux Corps & Administrations des États de Flandre au mois de Janvier 1775.
2 500 € Voir le livre -
[Savoie]. Stil et reglement sur le faict de la justice et instruction des procez, dressé par le souverain Sénat de Savoye. Confirme par S. A. R. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. In-4 de (4)-112 pp. Brief recueil des edicts de tres illustre prince Emanuel Philibert, par la grace de Dieu duc de Savoye. Et des arrests donnez par son souverain Senat seant à Chambery, sur le faict de la religion, justice, & politique. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. (8)-94 pp. Edicts et reglemens, de tres-illustre et serenissime prince Emanuel Philibert, par la grace de Dieu duc de Savoye, &c. Et des arrests donnez par son souverain Senat seant à Chambery. Sur la religion, justice, & politique. Livre second. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. 56-(4) pp. Edicts de S. A. R. Charles Emanuel par la grace de Dieu, duc de Savoye. Et des arrests donnez par son souverain Senat, seant à Chambery. Sur la religion, justice, & politique. Livre troisiesme. Avec plusieurs edicts de nouveau imprimez. Chambery, Geoffroy Dufour, 1644. (7)-190 pp.
650 € Voir le livre
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