Droit
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[Coutume. Bourges. Orléans. Tours. 1575]. Consuetudines infrascriptarum ciuitatum, et prouinciarum Galliae : Bituricensis Nicolai Boerii. Aurelianensis Pyrrhi Englebermei. Turonensis, Ioan. Saison. Luculentiss. Commentariis singulae illustratae. Ex quibus quidquid ab obscuriorum, difficilium, & controuersarum, circa Statuta Municipalia, quaestionum explicationem requiritur depromi decidique potest. Cum indicibus locupletißimis & accuratiss.
3 500 € Voir le livre -
CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna). Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d’un nouveau Code de Loix, telle qu’elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l’Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.
800 € Voir le livre -
Recueil des Ordonnances, Déclarations, Lettres patentes, Arrests et Reglemens rendus depuis mil six cens treize, jusqu’à present, concernant la foy qui doit estre ajoutée aux procès-verbaux des Commis aux Aydes. Et la Défense faite aux Juges des Fermes, de recevoir aucunes plaintes de la part des Fraudeurs, tendantes à détruire lesdits Procès verbaux, ni d’admettre aucunes preuves testimoniales à cette fin.
350 € Voir le livre -
LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques). Dissertation sur le tènement de cinq ans, où l’on fait voir que cette prescription ne doit plus être pratiquée dans l’Anjou, le Maine, la Touraine et le Loudunois. Et que les Inféodation et les Ensaisinemens de rentes doivent être abolis dans les Coutumes de Senlis, de Valois & de Clermont.
400 € Voir le livre -
BLANCHARD (Guillaume). Table chronologique, contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations, et lettres patentes des Rois de France, qui concernent la justice, la police, & les finances. Avec la datte de leur enregistrement dans les greffes des Compagnies souveraines. Depuis l’année 1115 jusqu’à présent.
600 € Voir le livre
![[Coutume. Bourges. Orléans. Tours. 1575]. Consuetudines infrascriptarum... - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/15133_1-300x403.jpg)
![[Coutume. Berry. 1541]. Coustumes generalles des pays & duché de Berry - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/02/44716_1-300x470.jpg)
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