Droit

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CASTEL DE SAINT-PIERRE (Charles-Irénée).Mémoire pour diminuer le nombre des procès, Par Mr. l'Abbé…
CASTEL DE SAINT-PIERRE (Charles-Irénée). Mémoire pour diminuer le nombre des procès, Par Mr. l’Abbé de St Pierre.
600 € Voir le livre
BOURDON (Jean).La Magistrature sous le Consulat et l'Empire. I. Formation de…
BOURDON (Jean). La Magistrature sous le Consulat et l’Empire. I. Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).
60 € Voir le livre
[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de…
[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de la justice & abbreviation des procès par tout le Royaulme de France, faictes par le Roy nostre sire, et publiées en la court de parlement à Paris, le sixiesme jour du moys de septembre l’an mil cinq cens XXXIX. Avec Privilège.
12 500 € Voir le livre
MICHELET (Jules).Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules…
MICHELET (Jules). Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel.
300 € Voir le livre
[Pacifisme]. L'Arbitrage entre Nations. Revue mensuelle.
[Pacifisme]. L’Arbitrage entre Nations. Revue mensuelle.
250 € Voir le livre
[DESSALLES (Pierre-François-Régis)].Annales du conseil souverain de la Martinique ou tableau historique…
[DESSALLES (Pierre-François-Régis)]. Annales du conseil souverain de la Martinique ou tableau historique de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu’à nos jours. Auquel on a joint l’analyse raisonnée des loix qui y ont été publiées avec des réflexions sur l’utilité ou l’insuffisance de chacune de ces loix en particulier.
3 500 € Voir le livre
WICQUEFORT (Abraham de).L'Ambassadeur et ses Fonctions. Dernière édition Augmentée des Réflexions sur…
WICQUEFORT (Abraham de). L’Ambassadeur et ses Fonctions. Dernière édition Augmentée des Réflexions sur les Mémoires pour les Ambassadeurs, de la Réponse de l’Auteur. Et du Discours historique de l’Election de l’Empereur, & des Electeurs par le même Auteur.
2 500 € Voir le livre
DAMIENS (Robert-François).Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens,…
DAMIENS (Robert-François). Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens, tant en la Prévôté de l’Hôtel qu’en la Cour de Parlement.
800 € Voir le livre
DAMIENS (Robert-François).Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens,…
DAMIENS (Robert-François). Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens, tant en la Prévôté de l’Hôtel qu’en la Cour de Parlement.
1 500 € Voir le livre
Codes égyptiens précédés du décret Khédivial portant réorganisation des tribunaux…
Codes égyptiens précédés du décret Khédivial portant réorganisation des tribunaux indigènes. Et suivis des textes abrogés ou modifiés et des décrets complémentaires.
500 € Voir le livre
BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de).Mémoire de Pierre Caron de Beaumarchais ; en réponse au…
BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de). Mémoire de Pierre Caron de Beaumarchais ; en réponse au libelle diffamatoire, signé Guillaume Kornman ; dont plainte en diffamation est rendue, avec requête, à M. le Lieutenant-Criminel, & permission d’informer.
150 € Voir le livre
BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de).Mémoire à consulter, Pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Ecuyer, Conseiller-Secrétaire…
BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de). Mémoire à consulter, Pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Ecuyer, Conseiller-Secrétaire du Roi, & Lieutenant-Général des Chasses au Bailliage & Capitainerie de la Varenne du Louvre, grande Vénerie & Fauconnerie de France, Accusé.
1 000 € Voir le livre
[Constitution française]. Manuel des présidents et des membres des assemblées…
[Constitution française]. Manuel des présidents et des membres des assemblées de canton et des collèges électoraux, ou recueil contenant la Constitution de l’an VIII, les sénatus-consultes organiques, les arrêtés des Consuls et les avis du Conseil d’Etat relatifs aux élections, conférés entre eux.
500 € Voir le livre
POTHIER (Robert-Joseph).Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du…
POTHIER (Robert-Joseph). Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.
200 € Voir le livre
DESVAUX (J.-C.).Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions…
DESVAUX (J.-C.). Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d’après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.
300 € Voir le livre
GREGOIRE (Henri).De la Constitution française de l'an 1814.
GREGOIRE (Henri). De la Constitution française de l’an 1814.
500 € Voir le livre
[Constituante. Rapports préparatoires à la première Constitution].
[Constituante. Rapports préparatoires à la première Constitution].
600 € Voir le livre
Documents Diplomatiques. 1869.
Documents Diplomatiques. 1869.
330 € Voir le livre
PERRIER (Charles).Le Pied et ses rapports avec la taille chez les…
PERRIER (Charles). Le Pied et ses rapports avec la taille chez les criminels.
120 € Voir le livre
CARNOT (Joseph-François-Claude).De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers…
CARNOT (Joseph-François-Claude). De l’Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.
600 € Voir le livre

CASTEL DE SAINT-PIERRE (Charles-Irénée). Mémoire pour diminuer le nombre des procès, Par Mr. l’Abbé de St Pierre.

BOURDON (Jean). La Magistrature sous le Consulat et l’Empire. I. Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).

MICHELET (Jules). Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel.

[Pacifisme]. L’Arbitrage entre Nations. Revue mensuelle.

WICQUEFORT (Abraham de). L’Ambassadeur et ses Fonctions. Dernière édition Augmentée des Réflexions sur les Mémoires pour les Ambassadeurs, de la Réponse de l’Auteur. Et du Discours historique de l’Election de l’Empereur, & des Electeurs par le même Auteur.

DAMIENS (Robert-François). Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens, tant en la Prévôté de l’Hôtel qu’en la Cour de Parlement.

DAMIENS (Robert-François). Pièces originales et procédures du procès, fait à Robert-François Damiens, tant en la Prévôté de l’Hôtel qu’en la Cour de Parlement.

Codes égyptiens précédés du décret Khédivial portant réorganisation des tribunaux indigènes. Et suivis des textes abrogés ou modifiés et des décrets complémentaires.

BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de). Mémoire de Pierre Caron de Beaumarchais ; en réponse au libelle diffamatoire, signé Guillaume Kornman ; dont plainte en diffamation est rendue, avec requête, à M. le Lieutenant-Criminel, & permission d’informer.

BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de). Mémoire à consulter, Pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Ecuyer, Conseiller-Secrétaire du Roi, & Lieutenant-Général des Chasses au Bailliage & Capitainerie de la Varenne du Louvre, grande Vénerie & Fauconnerie de France, Accusé.

POTHIER (Robert-Joseph). Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.

DESVAUX (J.-C.). Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d’après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.

GREGOIRE (Henri). De la Constitution française de l’an 1814.

[Constituante. Rapports préparatoires à la première Constitution].

Documents Diplomatiques. 1869.

PERRIER (Charles). Le Pied et ses rapports avec la taille chez les criminels.

CARNOT (Joseph-François-Claude). De l’Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.