Droit

Affichage de 1–20 sur 157 résultatsTrié du plus récent au plus ancien

GOSSUIN (César-Eugène).Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9…
GOSSUIN (César-Eugène). Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793, l’an IIe de la république française, au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d’acceptation de la Déclaration des droits de l’homme et de l’acte constitutionnel, par Gossuin, député du département du Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.
150 € Voir le livre
[Constitution de l’an III]. Constitution de la République Française à…
[Constitution de l’an III]. Constitution de la République Française à l’usage des Écoles primaires du Département de la Seine inférieure.
200 € Voir le livre
[RABAN (Jean-François) & SAINT-HILAIRE (Émile Marco de).Mémoires d'un Forçat ou Vidocq dévoilé.
[RABAN (Jean-François) & SAINT-HILAIRE (Émile Marco de). Mémoires d’un Forçat ou Vidocq dévoilé.
1 500 € Voir le livre
[Coutume. Maine. 1535] Le Grant coustumier du pays et comté…
[Coutume. Maine. 1535] Le Grant coustumier du pays et comté du Maine… avec la glose, additions, allégations et concordances tant du droict canon que civil.
5 000 € Voir le livre
[FOUCHÉ]. Mémoires de la vie publique de M. Fouché, duc…
[FOUCHÉ]. Mémoires de la vie publique de M. Fouché, duc d’Otrante ;. contenant sa correspondance avec Napoléon, Murat, le comte d’Artois, le duc de Wellington, le prince Blücher, Sa Majesté Louis XVIII, le comte Blacas, etc., etc
120 € Voir le livre
APPERT (Benjamin).Voyage en Prusse dédié au Roi Frédéric Guillaume IV.
APPERT (Benjamin). Voyage en Prusse dédié au Roi Frédéric Guillaume IV.
600 € Voir le livre
[BOILEAU (Jean-Jacques).Relation de la vie de Madame de Combé, institutrice de…
[BOILEAU (Jean-Jacques). Relation de la vie de Madame de Combé, institutrice de la Congrégation des Filles du Bon Pasteur.
500 € Voir le livre
[Pau. Parlement de Navarre. Manuscrit]. Recueil de certificats accordés par…
[Pau. Parlement de Navarre. Manuscrit]. Recueil de certificats accordés par MM. les avocats du parlement de Navarre sur la jurisprudence du d. parlement. Depuis l’année 1718 jusqu’à 1786.
2 000 € Voir le livre
SERVAN (Joseph-Michel-Antoine).Réflexions sur quelques points de nos loix, à l'occasion d'un…
SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l’occasion d’un événement important.
500 € Voir le livre
CHARONDAS (Loys Le Caron, dit).Nouveau commentaire de L. Charondas Le Caron Jurisconsulte Parisien sur…
CHARONDAS (Loys Le Caron, dit). Nouveau commentaire de L. Charondas Le Caron Jurisconsulte Parisien sur la Coustume de la Ville, Prévosté & Vicomté de Paris, ou droict Civil Parisien.
2 500 € Voir le livre
MAURICE (Barthélémy).Histoire politique et anecdotique des prisons de la Seine contenant…
MAURICE (Barthélémy). Histoire politique et anecdotique des prisons de la Seine contenant des renseignements entièrement inédits sur la période révolutionnaire.
250 € Voir le livre
DU VAUCEL (Louis-François).Essai sur les apanages, ou Mémoire historique de leur établissement,…
DU VAUCEL (Louis-François). Essai sur les apanages, ou Mémoire historique de leur établissement, divisé en cinq chapitres : le premier, par forme de préliminaire, sur l’inaliénabilité du Domaine, suivi d’une introduction ; le second, sur l’établissement du retour des apanages à la Couronne ; le troisième, sur les privilèges dont les princes ont joui jusqu’à l’époque de l’Ordonnance de 1566 ; le quatrième, sur les privilèges qu’ils ont conservés depuis ladite Ordonnance jusqu’à présent ; le cinquième & dernier, sur les règles établies pour l’administration des bois des apanages.
2 500 € Voir le livre
[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)].Notice de l'état ancien et moderne de la province et…
[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)]. Notice de l’état ancien et moderne de la province et comté d’Artois, par M. ***
1 200 € Voir le livre
[Acte royal (Recueil). 1416-1547]. Les Ordonnances royaux sur le faict…
[Acte royal (Recueil). 1416-1547]. Les Ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchans et eschevinage de la ville de Paris, nouvellement corrigées sur les registres de l’Hostel d’icelle ville. Auxquelles ont esté adjoustées plusieurs anciennes ordonnances concernans le faict des péages que doivent toutes marchandises ensemble le privilège aux bourgeois.
6 000 € Voir le livre
BOURDON (Jean).La Constitution de l'an VIII.
BOURDON (Jean). La Constitution de l’an VIII.
40 € Voir le livre
MOLLOY (Charles).[De Jure maritimo et navali. Manuscrit]. Traduction d'un livre anglois…
MOLLOY (Charles). [De Jure maritimo et navali. Manuscrit]. Traduction d’un livre anglois intitulé de Jure maritimo et navali fait par Charles Molloy à Londres en 1682.
5 000 € Voir le livre
MAUBERT DE GOUVEST (Jean-Henri).La Paix générale, ou Considérations du Docteur Mann'lover, d'Oxfordt. Mises…
MAUBERT DE GOUVEST (Jean-Henri). La Paix générale, ou Considérations du Docteur Mann’lover, d’Oxfordt. Mises en françois par M. Maubert de Gouvest.
800 € Voir le livre
[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et…
[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et verborum obscuriorum quae in ea lege habentur. Ex bibliotheca Fr. Pithoei, J. C.
1 200 € Voir le livre
DUNOD DE CHARNAGE (François-Ignace).Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des…
DUNOD DE CHARNAGE (François-Ignace). Traités des prescriptions, de l’aliénation des biens d’église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du comté de Bourgogne.
150 € Voir le livre
PETIOT (Marcel).Le Hasard vaincu.
PETIOT (Marcel). Le Hasard vaincu.
2 000 € Voir le livre

[Constitution de l’an III]. Constitution de la République Française à l’usage des Écoles primaires du Département de la Seine inférieure.

[RABAN (Jean-François) & SAINT-HILAIRE (Émile Marco de). Mémoires d’un Forçat ou Vidocq dévoilé.

[Coutume. Maine. 1535] Le Grant coustumier du pays et comté du Maine… avec la glose, additions, allégations et concordances tant du droict canon que civil.

[FOUCHÉ]. Mémoires de la vie publique de M. Fouché, duc d’Otrante ;. contenant sa correspondance avec Napoléon, Murat, le comte d’Artois, le duc de Wellington, le prince Blücher, Sa Majesté Louis XVIII, le comte Blacas, etc., etc

APPERT (Benjamin). Voyage en Prusse dédié au Roi Frédéric Guillaume IV.

[BOILEAU (Jean-Jacques). Relation de la vie de Madame de Combé, institutrice de la Congrégation des Filles du Bon Pasteur.

[Pau. Parlement de Navarre. Manuscrit]. Recueil de certificats accordés par MM. les avocats du parlement de Navarre sur la jurisprudence du d. parlement. Depuis l’année 1718 jusqu’à 1786.

SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l’occasion d’un événement important.

CHARONDAS (Loys Le Caron, dit). Nouveau commentaire de L. Charondas Le Caron Jurisconsulte Parisien sur la Coustume de la Ville, Prévosté & Vicomté de Paris, ou droict Civil Parisien.

MAURICE (Barthélémy). Histoire politique et anecdotique des prisons de la Seine contenant des renseignements entièrement inédits sur la période révolutionnaire.

[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)]. Notice de l’état ancien et moderne de la province et comté d’Artois, par M. ***

BOURDON (Jean). La Constitution de l’an VIII.

MOLLOY (Charles). [De Jure maritimo et navali. Manuscrit]. Traduction d’un livre anglois intitulé de Jure maritimo et navali fait par Charles Molloy à Londres en 1682.

MAUBERT DE GOUVEST (Jean-Henri). La Paix générale, ou Considérations du Docteur Mann’lover, d’Oxfordt. Mises en françois par M. Maubert de Gouvest.

[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et verborum obscuriorum quae in ea lege habentur. Ex bibliotheca Fr. Pithoei, J. C.

DUNOD DE CHARNAGE (François-Ignace). Traités des prescriptions, de l’aliénation des biens d’église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du comté de Bourgogne.

PETIOT (Marcel). Le Hasard vaincu.