Droit
Affichage de 61–80 sur 157 résultatsTrié du plus récent au plus ancien
-
DU MOULIN (Charles). [Coutume. Chartres. 1604]. Les Coustumes du duché et bailliage de Chartres, pays chartrain, Perche-Gouet, baronnies & chastellenies d’Alluye, Brou, Montmiral, Authun, & La Bazoche-Goüet, estans audict Perche-Goüet, dictes les cinq baronnies. Avec les commentaires, apostilles & annotations de feu M. Charles Du Moulin… feu M. Gilles Tuloue… et de M. Nicolas Frerot… A tres-illustre S. mess. Henry Hurault comte de Cheverny, Gouverneur général pour le roi à Chartres, Pays Chartrain, Blesoys, Amboyse, & Lodunois &c.
2 500 € Voir le livre -
LALLY (Thomas-Arthur de). Mémoire pour le comte de Lally, Lieutenant-Général des Armées du Roi, Grand-Croix de l’Ordre Royale & Militaire de Saint-Louis, Ci-devant Colonel d’un Régiment Irlandois de son nom, Commissaire du Roi & Commandant en Chef dans l’Inde. Contre Monsieur le Procureur-Général.
650 € Voir le livre -
BABEUF (François-Noël, dit Gracchus) & Jean-Pierre Audiffred. Cadastre perpétuel, ou Démonstration des procédés convenables à la formation de cet important Ouvrage, pour assurer les principes de l’Assiette & de la Répartition justes & permanentes, & de la perception facile d’une contribution unique, tant sur les possessions territoriales, que sur les revenus personnels ; Avec l’exposé de la Méthode d’arpentage de M. Audiffred, par son nouvel instrument, dit graphomètre-trigonométrique ; Dédié à l’Assemblée nationale.
4 500 € Voir le livre -
Procès de M. le comte Durand de Linois, contre-amiral et Monsieur le baron Boyer de Peyreleau, adjudant-commandant. Accusés de désobéissance, de rébellion, mis en jugement devant le 1er conseil de guerre de la 1ère division militaire; avec le jugement et précédé d’une notice biographique sur ces officiers, ornée de leurs portraits.
300 € Voir le livre -
[Lettres de cachet. Affaire Sanois. Manuscrit autographe. 1785-1786]. SANOIS (Jean-François-Joseph de La Motte-Geffrard, comte de). Journal du Comte de Sanois, depuis le 4e may 1785 jusqu’au 25 janvier 1786. Mémoire dicté à Besançon la nuit du samedy 7 au dimanche 8 de may 1785, en continuant le dimanche 8, à deux bas officiers prisonniers comme lui dans les prisons militaires de cette ville. 1786.
10 000 € Voir le livre



![DU MOULIN (Charles). [Coutume. Chartres. 1604]. Les Coustumes du duché et bailliage de Chartres, pays chartrain, Perche-Gouet, baronnies & chastellenies d'Alluye, Brou, Montmiral, Authun, & La Bazoche-Goüet, estans audict Perche-Goüet, dictes les cinq baronnies. Avec les commentaires, apostilles & annotations de feu M. Charles Du Moulin... feu M. Gilles Tuloue... et de M. Nicolas Frerot... A tres-illustre S. mess. Henry Hurault comte de Cheverny, Gouverneur général pour le roi à Chartres, Pays Chartrain, Blesoys, Amboyse, & Lodunois &c.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/08/44962_1-300x432.jpg)


![[Affaire Girard-Cadière] Recueil General des Pieces concernant le Procez entre... - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/5499_1-300x308.jpg)




![[Orléanais. Femmes criminelles]. Relations de la conversion et de la mort édifiante de deux filles ; l'une complice d'assassinat, et exécutée à Paris le 12 janvier 1737 ; l'autre, coupable de vol, et exécutée à Pithivier (sic), dans l'Orléanois, le 3 janvier 1767.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/10/44958_1-300x558.jpg)
