Droit

Affichage de 61–80 sur 154 résultatsTrié du plus récent au plus ancien

[Coutume. Bourbonnais. 1584]. Commentaires aux coustumes du duché de Bourbonnais.…
[Coutume. Bourbonnais. 1584]. Commentaires aux coustumes du duché de Bourbonnais. Rapportees aux moeurs et observances des pays de Bourgongne, Berry, Auvergne, la Marche, Nivernois et autres peu plus eslongnez : et ensemblement conferées avec les anciens usages des premieres Monarchies et Gouvernements. Par Jean Duret Jurisconsulte. Avec deux Indices, l’un des Paraphes, et l’autre des matières principales.
2 500 € Voir le livre
RABAN (Jean-François) & SAINT-HILAIRE (Émile Marco de).Mémoires d'un Forçat ou Vidocq dévoilé.
RABAN (Jean-François) & SAINT-HILAIRE (Émile Marco de). Mémoires d’un Forçat ou Vidocq dévoilé.
2 000 € Voir le livre
TESTUT (Oscar).L'Internationale. Son origine - son but - son caractère -…
TESTUT (Oscar). L’Internationale. Son origine – son but – son caractère – ses principes – ses tendances – son organisation – ses moyens.
150 € Voir le livre
VOLTAIRE (François-Marie Arouet de).Commentaire sur le livre des Délits et des Peines, Par…
VOLTAIRE (François-Marie Arouet de). Commentaire sur le livre des Délits et des Peines, Par un Avocat de Province.
1 500 € Voir le livre
SERVAN (Joseph-Michel-Antoine).Réflexions sur quelques points de nos loix, à l'occasion d'un…
SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l’occasion d’un événement important.
500 € Voir le livre
CORSY (Eugène).La Médaille de mort. Manuscrit.
CORSY (Eugène). La Médaille de mort. Manuscrit.
3 000 € Voir le livre
LE TROSNE (Guillaume-François).Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d'Orléans.
LE TROSNE (Guillaume-François). Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d’Orléans.
1 000 € Voir le livre
[Coutume. Provence. 1620] Statuts et coustumes du pays de Provence,…
[Coutume. Provence. 1620] Statuts et coustumes du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, jadis advocat à la Cour. Le tout de nouveau traduit de latin en françois. Illustrés d’annotations nouvelles servant grandement à l’intelligence desdits Statuts. Augmentez sur la fin d’un petit traicté de Coustumes non encore imprimées et d’autres meslanges tres-utiles aux Experts & Estimateurs. Par M. I. de Bomy.
1 500 € Voir le livre
BOURDON (Jean).La Magistrature sous le Consulat et l'Empire. I. Formation de…
BOURDON (Jean). La Magistrature sous le Consulat et l’Empire. I. Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).
60 € Voir le livre
BOURDON (Jean).La Législation du Consulat de l'Empire. I. La réforme judiciaire…
BOURDON (Jean). La Législation du Consulat de l’Empire. I. La réforme judiciaire de l’an VIII.
60 € Voir le livre
BOURDON (Jean).La Constitution de l'an VIII.
BOURDON (Jean). La Constitution de l’an VIII.
40 € Voir le livre
GISQUET (Henri-Joseph).Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de Police.
GISQUET (Henri-Joseph). Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de Police.
500 € Voir le livre
GRÉGOIRE (Louis).Le Divorce de Napoléon et de l'impératrice Joséphine. Étude du…
GRÉGOIRE (Louis). Le Divorce de Napoléon et de l’impératrice Joséphine. Étude du dossier canonique.
60 € Voir le livre
MADELIN (Louis).Fouché 1759-1820.
MADELIN (Louis). Fouché 1759-1820.
100 € Voir le livre
[Code civil]. Instruction sur la Taxe des frais et dépens…
[Code civil]. Instruction sur la Taxe des frais et dépens devant le Tribunal de Première Instance du Département de La Seine, d’après les dispositions du Code Civil, du code de procédure et du tarif.
100 € Voir le livre
[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau…
[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau au mois de decembre, 1540. Sur le faict & reglement de la justice. Publiées & enregistrées en la court de parlement à Rouen, le huictiemejour de janvier ensuyvant.
800 € Voir le livre
CARNOT (Joseph-François-Claude).De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers…
CARNOT (Joseph-François-Claude). De l’Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.
600 € Voir le livre
PORTNER (Johann Albrecht).Elogium seu Breviarium vitae Hieronymi Bignonii.
PORTNER (Johann Albrecht). Elogium seu Breviarium vitae Hieronymi Bignonii.
600 € Voir le livre
[Canard]. Relation circonstanciée de l'Arrêt rendu par la Cour d'assises…
[Canard]. Relation circonstanciée de l’Arrêt rendu par la Cour d’assises de Versailles qui condamne à la peine de mort, les nommés Morinet, Péchard et Morin, atteints et convaincus de meurtre et de vol à main armée au presbytère du Curé de Guillerval, près d’Etampes.
300 € Voir le livre
[Droit médiéval]. LI livres de jostice et de plet publié…
[Droit médiéval]. LI livres de jostice et de plet publié pour la première fois d’après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale par Rapetti. Avec un glossaire des mots hors d’usage par P. Chabaille.
200 € Voir le livre

RABAN (Jean-François) & SAINT-HILAIRE (Émile Marco de). Mémoires d’un Forçat ou Vidocq dévoilé.

TESTUT (Oscar). L’Internationale. Son origine – son but – son caractère – ses principes – ses tendances – son organisation – ses moyens.

VOLTAIRE (François-Marie Arouet de). Commentaire sur le livre des Délits et des Peines, Par un Avocat de Province.

SERVAN (Joseph-Michel-Antoine). Réflexions sur quelques points de nos loix, à l’occasion d’un événement important.

CORSY (Eugène). La Médaille de mort. Manuscrit.

LE TROSNE (Guillaume-François). Vues sur la justice criminelle. Discours prononcé au Bailliage d’Orléans.

BOURDON (Jean). La Magistrature sous le Consulat et l’Empire. I. Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).

BOURDON (Jean). La Législation du Consulat de l’Empire. I. La réforme judiciaire de l’an VIII.

BOURDON (Jean). La Constitution de l’an VIII.

GISQUET (Henri-Joseph). Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de Police.

GRÉGOIRE (Louis). Le Divorce de Napoléon et de l’impératrice Joséphine. Étude du dossier canonique.

MADELIN (Louis). Fouché 1759-1820.

[Code civil]. Instruction sur la Taxe des frais et dépens devant le Tribunal de Première Instance du Département de La Seine, d’après les dispositions du Code Civil, du code de procédure et du tarif.

[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau au mois de decembre, 1540. Sur le faict & reglement de la justice. Publiées & enregistrées en la court de parlement à Rouen, le huictiemejour de janvier ensuyvant.

CARNOT (Joseph-François-Claude). De l’Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.

PORTNER (Johann Albrecht). Elogium seu Breviarium vitae Hieronymi Bignonii.

[Canard]. Relation circonstanciée de l’Arrêt rendu par la Cour d’assises de Versailles qui condamne à la peine de mort, les nommés Morinet, Péchard et Morin, atteints et convaincus de meurtre et de vol à main armée au presbytère du Curé de Guillerval, près d’Etampes.

[Droit médiéval]. LI livres de jostice et de plet publié pour la première fois d’après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale par Rapetti. Avec un glossaire des mots hors d’usage par P. Chabaille.