Droit

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FILANGIERI (Gaetano).La Science de la législation ouvrage traduit de l'Italien, d'après…
FILANGIERI (Gaetano). La Science de la législation ouvrage traduit de l’Italien, d’après l’édition de Naples, de 1784. [Seconde édition, revue et corrigée]
800 € Voir le livre
[Affaire Fualdès (1817)]. BAUDON (Auguste). La complainte de Fualdès mise…
[Affaire Fualdès (1817)]. BAUDON (Auguste). La complainte de Fualdès mise en figures humoristiques.
6 000 € Voir le livre
SAUGRAIN (Claude Martin).Code de la Librairie et Imprimerie de Paris.
SAUGRAIN (Claude Martin). Code de la Librairie et Imprimerie de Paris.
650 € Voir le livre
Code Criminel de l'Empereur Charles V, vulgairement appelé la Caroline.…
Code Criminel de l’Empereur Charles V, vulgairement appelé la Caroline. Contenant les Lois qui sont suivies dans les Juridictions criminelles de l’Empire, & à l’usage des Conseils de Guerre des Troupes Suisses.
1 500 € Voir le livre
[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de…
[Villers-Cotterêts. Acte royal. 1539]. Ordonnances Royaulx sur le faict de la justice & abbreviation des procès par tout le Royaulme de France, faictes par le Roy nostre sire, et publiées en la court de parlement à Paris, le sixiesme jour du moys de septembre l’an mil cinq cens XXXIX. Avec Privilège.
12 500 € Voir le livre
[Archives comptables de l’Agence de billets Porcher Havez pour le…
[Archives comptables de l’Agence de billets Porcher Havez pour le Théâtre Français].
1 500 € Voir le livre
MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de).Défense de l'Esprit des Loix, A laquelle on a joint…
MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de). Défense de l’Esprit des Loix, A laquelle on a joint quelques éclaircissemens.
1 000 € Voir le livre
[Affaire Girard-Cadière. Chansonnier manuscrit]. Ouvrages en vers au sujet de…
[Affaire Girard-Cadière. Chansonnier manuscrit]. Ouvrages en vers au sujet de l’affaire du Père Girard Jésuite.
3 500 € Voir le livre
[François Ier. Provence. 1536]. Ordonnances du très chrétien Roi de…
[François Ier. Provence. 1536]. Ordonnances du très chrétien Roi de France, François premier de ce nom, réduites par titres & articles & ordre selon les matières, ordonnées être gardées & observées en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes : selon et en ensuivant la réformation par lui faite sur le fait de la justice desdits pays, l’an mil. CCCCC. XXXV, utiles & nécessaires à toutes gens de justice et de pratique : tant desdits pays que de tout le royaume de France, avec les sommaires sur chaque article ajouté pour plus facilement trouver toutes les matières. Avec aussi les concordances des anciennes ordonnances de tout le royaume de France, sur plusieurs desquelles & aussi des constitutions des dits pays elles ont été extraites. Et lesquelles présentes ordonnances ont été collectionnées au vrai original.
6 000 € Voir le livre
[Coutume. Anjou. 1565]. Les Coustumes du pays et duché d'Anjou.…
[Coutume. Anjou. 1565]. Les Coustumes du pays et duché d’Anjou. Avec le procès verbal. Publiées par messeigneurs maistres Thibault Baillet, président et Jehan Le Lièvre, conseiller en la Cour de Parlement à Paris : par commission et mandement du Roy notre Sire : et depuis reveues et corrigées sur l’original. Plus, le Style et règlement pour les advocatz, greffiers et practiciens du siège Présidial d’Angers et sénéchaussée d’Anjou. Aussi l’Ordonnance et règlement pour la juridiction des marchands d’Angers.
2 300 € Voir le livre
Melenet (Jean).Traité des péremptions des instances, par feu Me Jean Menelet,…
Melenet (Jean). Traité des péremptions des instances, par feu Me Jean Menelet, ancien Avocat au Parlement de Dijon revu et augmenté par Me J. F. Bridon, aussi Avocat au même Parlement.
650 € Voir le livre
[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)].Notice de l'état ancien et moderne de la province et…
[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)]. Notice de l’état ancien et moderne de la province et comté d’Artois, par M. ***
1 200 € Voir le livre
[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et…
[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et verborum obscuriorum quae in ea lege habentur. Ex bibliotheca Fr. Pithoei, J. C.
1 200 € Voir le livre
[Coutume. Flandre. 1719]. Les Coustumes et Loix des Villes et…
[Coutume. Flandre. 1719]. Les Coustumes et Loix des Villes et des Chastellenies du Comté de Flandre traduites en françois, auxquelles les notes latine & flamendes de Laurens Van den Hane sont jointes, avec des observations sur la traduction, par Mr. Le Grand.
2 500 € Voir le livre
[Coutumier général. 1552]. Les Coustumes & Statutz particuliers de la…
[Coutumier général. 1552]. Les Coustumes & Statutz particuliers de la pluspart des Bailliages, Seneschaucées & Preuostez royaulx du Royaume de France : arrestées, accordées & approuuées par les commissaires à ce commis par le roy : et de nouueau deuement collationnées aux registres de la Court de parlement : auec plusieurs autres coustumes oultre toutes les precedentes impressions, & autres non accordées desquelles l’on vse en plusieurs iurisdictions dudit Royaume.
3 500 € Voir le livre
MICHELET (Jules).Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules…
MICHELET (Jules). Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel.
300 € Voir le livre
RESTIF DE LA BRETONNE (Nicolas-Edme).Le Pornographe, ou Idées d'un Honnête-Homme pur un Projet de…
RESTIF DE LA BRETONNE (Nicolas-Edme). Le Pornographe, ou Idées d’un Honnête-Homme pur un Projet de règlement pour les Prostituées, propre à prévenir les Malheurs qu’occasionne le Publicisme des Femmes. avec des Notes historiques et justificatives.
1 000 € Voir le livre
BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de).Mémoire à consulter, Pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Ecuyer, Conseiller-Secrétaire…
BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de). Mémoire à consulter, Pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Ecuyer, Conseiller-Secrétaire du Roi, & Lieutenant-Général des Chasses au Bailliage & Capitainerie de la Varenne du Louvre, grande Vénerie & Fauconnerie de France, Accusé.
1 000 € Voir le livre
BOURDIN (Gilles).Paraphrasis in constitutiones regias, recèns edita, AEgidio Bourdino in senatu…
BOURDIN (Gilles). Paraphrasis in constitutiones regias, recèns edita, AEgidio Bourdino in senatu Parisiensi patrono authore. Cum privilegio Regis.
1 500 € Voir le livre
LALLY (Thomas-Arthur de).Mémoire pour le comte de Lally, Lieutenant-Général des Armées du…
LALLY (Thomas-Arthur de). Mémoire pour le comte de Lally, Lieutenant-Général des Armées du Roi, Grand-Croix de l’Ordre Royale & Militaire de Saint-Louis, Ci-devant Colonel d’un Régiment Irlandois de son nom, Commissaire du Roi & Commandant en Chef dans l’Inde. Contre Monsieur le Procureur-Général.
650 € Voir le livre

FILANGIERI (Gaetano). La Science de la législation ouvrage traduit de l’Italien, d’après l’édition de Naples, de 1784. [Seconde édition, revue et corrigée]

[Affaire Fualdès (1817)]. BAUDON (Auguste). La complainte de Fualdès mise en figures humoristiques.

SAUGRAIN (Claude Martin). Code de la Librairie et Imprimerie de Paris.

Code Criminel de l’Empereur Charles V, vulgairement appelé la Caroline. Contenant les Lois qui sont suivies dans les Juridictions criminelles de l’Empire, & à l’usage des Conseils de Guerre des Troupes Suisses.

[Archives comptables de l’Agence de billets Porcher Havez pour le Théâtre Français].

MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de). Défense de l’Esprit des Loix, A laquelle on a joint quelques éclaircissemens.

[Affaire Girard-Cadière. Chansonnier manuscrit]. Ouvrages en vers au sujet de l’affaire du Père Girard Jésuite.

Melenet (Jean). Traité des péremptions des instances, par feu Me Jean Menelet, ancien Avocat au Parlement de Dijon revu et augmenté par Me J. F. Bridon, aussi Avocat au même Parlement.

[Bultel (Albert-Louis-Emmanuel)]. Notice de l’état ancien et moderne de la province et comté d’Artois, par M. ***

[Loi Salique]. Liber legis salicae. Glossarium sive interpretatio rerum et verborum obscuriorum quae in ea lege habentur. Ex bibliotheca Fr. Pithoei, J. C.

[Coutume. Flandre. 1719]. Les Coustumes et Loix des Villes et des Chastellenies du Comté de Flandre traduites en françois, auxquelles les notes latine & flamendes de Laurens Van den Hane sont jointes, avec des observations sur la traduction, par Mr. Le Grand.

MICHELET (Jules). Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel.

RESTIF DE LA BRETONNE (Nicolas-Edme). Le Pornographe, ou Idées d’un Honnête-Homme pur un Projet de règlement pour les Prostituées, propre à prévenir les Malheurs qu’occasionne le Publicisme des Femmes. avec des Notes historiques et justificatives.

BEAUMARCHAIS (Pierre-Augustin Caron de). Mémoire à consulter, Pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais, Ecuyer, Conseiller-Secrétaire du Roi, & Lieutenant-Général des Chasses au Bailliage & Capitainerie de la Varenne du Louvre, grande Vénerie & Fauconnerie de France, Accusé.

BOURDIN (Gilles). Paraphrasis in constitutiones regias, recèns edita, AEgidio Bourdino in senatu Parisiensi patrono authore. Cum privilegio Regis.