Droit
Affichage de 161–164 sur 164 résultatsTrié du plus récent au plus ancien
-
VILAIN XIIII (Jean-Jacques-Philippe, vicomte). Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et fainéans à leur propre avantage et de les rendre utiles à l’État, Proposé à l’Assemblée des Députés par le Vicomte Vilain XIIII & présenté aux Corps & Administrations des États de Flandre au mois de Janvier 1775.
2 500 € Voir le livre -
[François Ier. Provence. 1536]. Ordonnances du très chrétien Roi de France, François premier de ce nom, réduites par titres & articles & ordre selon les matières, ordonnées être gardées & observées en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes : selon et en ensuivant la réformation par lui faite sur le fait de la justice desdits pays, l’an mil. CCCCC. XXXV, utiles & nécessaires à toutes gens de justice et de pratique : tant desdits pays que de tout le royaume de France, avec les sommaires sur chaque article ajouté pour plus facilement trouver toutes les matières. Avec aussi les concordances des anciennes ordonnances de tout le royaume de France, sur plusieurs desquelles & aussi des constitutions des dits pays elles ont été extraites. Et lesquelles présentes ordonnances ont été collectionnées au vrai original.
6 000 € Voir le livre -
LALLY (Thomas-Arthur de). Mémoire pour le comte de Lally, Lieutenant-Général des Armées du Roi, Grand-Croix de l’Ordre Royale & Militaire de Saint-Louis, Ci-devant Colonel d’un Régiment Irlandois de son nom, Commissaire du Roi & Commandant en Chef dans l’Inde. Contre Monsieur le Procureur-Général.
650 € Voir le livre
![[François Ier. Provence. 1536]. Ordonnances du très chrétien Roi de France... - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/42543_1-300x464.jpg)
