Histoire
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Arrest du Conseil d’Etat du roy, qui maintient les doyen, comtes, chanoines & chapitre de l’eglise metropolitaine de Lyon, dans la possession & jouissance des droits de péage par eau sur la rivière de Saône & par terre au Lieu de Rochetaillée, generalité de Lyon, pour percevoir à l’avenir lesdits droits sur le port & dans ledit Lieu de Rochetaillée, & non ailleurs, aux charges, conditions, exemtions & suivant le tarif y énoncé. Du 16 octobre 1736.
50 € Voir le livre -
SAUGRAIN (Claude-Marin). Dictionnaire universel de la France ancienne et moderne et de la Nouvelle France. Traitant de tout ce qui y a rapport, soit géographie, étymologie, topographie, histoire, gouvernement ecclésiastique, civil et militaire, justice, finance, commerce ou curiosité, dans lequel on trouvera les noms, la situation et la description de toutes les provinces, fleuves, rivières, villes, bourgs, villages, paroisses et communautez du royaume, et sur chaque lieu : le nombre des habitans, leurs moeurs, coutumes et négoces particuliers ; les archevêchez, évêchez, abbayes, prieurez, chapitres, cures et leur revenu ; les pairies, duchez, principautez, marquisats, comtez, vicomtez, baronies, siries, châtellenies et autres fiefs considérables ; les gouvernemens, leur étendue et leurs officiers ; les conseils royaux, parlemens, chambres des comptes, cours des aydes, présidiaux, bailliages et autres juridictions, avec leurs ressorts ; les forêts, mines, minières, eaux minérales et autres matières intéressantes.
2 800 € Voir le livre -
DELARUE (J. G.). Quelques Idées sur le mode de constater les délits, suivies du précis historique du procès d’E. Pacot, ex-curé d’Heuilley-le-Grand, déclaré coupable du prétendu empoisonnement de Prêtot et de son épouse, condamné à mort le 14 prairial an 10, par jugement du tribunal séant à Dijon, cassé le 24 thermidor suivant, par le tribunal régulateur. Discours recueilli par le sténographe, et prononcé à la barre des Juges suprêmes, par Dufriches-Foulaines. Débats devant le tribunal du Jura, qui, d’après la déclaration unanime du jury spécial, a prononcé la mise en liberté. Par J. G. Delarue , membre du Conseil général de l’Orne.
2 500 € Voir le livre -
Arrêt de la cour de parlement, qui maintient & garde par provision, les doyen, chanoine & chapitre, comte de Lyon, dans la possession de percevoir & faire percevoir par leurs fermiers, le droit de cartelage & couponnage, sur tous les bleds, grains, noyaux, noix, châtaignes, & autres denrées de pareille nature, qui seront amenées & conduites en la ville de Lyon, &c. Du 20 décembre 1769.
50 € Voir le livre -
ORRONVILLE (Jean d’). Histoire de la vie, faict héroiques, et voyages, de très-valleureux prince Louis, III. Duc de Bourbon, arrière fils de Robert comte de Clermont en Beauvoisis, baron de Bourbon, fils de Sainct Louys. En laquelle est comprins le discous des guerres des François contre les Anglois, Flamans, Affricains, et autres nations, sous la conduicte dudict duc, pendant les règnes de Jean, Charles cinquiesme et Charles sixiesme roys de France. Imprimée sur le M. S. trouvé en la bibliothèque de feu M. Papirius Masson Foresien, advocat en la Cour de Parlement. Au très-chrestien roy de France et de Navarre, Loys XIII.
3 000 € Voir le livre
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