Histoire
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Arrêt de la Cour de Parlement, qui déclare nulle & de nul effet la plainte rendue le 18 juillet 1774 à l’audience de la sénéchaussée de Lyon, par Me Milanois, avocat du roi, comme portant sur des mémoires & dénonciations de faits injurieux & calomnieux, contre Me Collin, avocat, juge du faubourg de la guillotine. Du 5 avril 1775.
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[Maîtres potiers d’étain de Paris]. Statuts, ordonnances et privilèges des Maîtres Potiers d’Étaim de la ville et faubourgs de Paris, avec l’Avis de Messieurs les Lieutenant Civil et Procureur du Roi au Chastelet, confirmez par le roi Louis XIII, vérifiez en Parlement et au Châtelet, es années 1614 et 1615 et réimprimés par les soins des Sieurs Charles Loyseau, Nicolas-Ch. Tonnelier, Louis-Antoine Feloix et Joseph Samain, jurés en charge de l’année 1739.
600 € Voir le livre -
UFANO (Diego). Artillerie ou vraye instruction de l’artillerie et de ses appartenances. Contenant une déclaration de tout ce qui est de l’office du Général d’icelle, tant en un siège qu’en un lieu assiégé. Item des batteries, contre-batteries, ponts, mines & galeries, & de toutes sortes de machines requises au train. Avec un renseignement de préparer toutes sortes de feux artificiels, … Le tout recueilli de l’expérience, ès guerres du Pays-Bas….
1 650 € Voir le livre -
Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui casse deux arrêts de la cour des aides de Rouen, des 10 août 1775 & 13 janvier 1777 ; & ordonne que, conformément aux arrêts du conseil des 18 avril 1773 & 25 mai 1775, la connoissance des contestations relatives aux droits réservés, appartiendra aux intendants, dans les provinces & lieux où les droits d’inspecteurs aux boissons & aux boucheries sont exercés. Du 6 mars 1777.
30 € Voir le livre
![[Maîtres potiers d'étain de Paris]. Statuts, ordonnances et privilèges des Maîtres Potiers d'Étaim de la ville et faubourgs de Paris, avec l'Avis de Messieurs les Lieutenant Civil et Procureur du Roi au Chastelet, confirmez par le roi Louis XIII, vérifiez en Parlement et au Châtelet, es années 1614 et 1615 et réimprimés par les soins des Sieurs Charles Loyseau, Nicolas-Ch. Tonnelier, Louis-Antoine Feloix et Joseph Samain, jurés en charge de l'année 1739.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/08/44906_1-300x518.jpg)
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