Histoire
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Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui ordonne la remise par les propriétaires y denommés, ès mains du Sieur Dupont, greffier de la commission des péages, des titres des moulins, pertuis, vannes, écluses, arches, bouchis, gors ou pêcheries, sur & au long des rivières navigables, &c. du 5 août 1777.
50 € Voir le livre -
Arrest du Conseil d’Estat du roy, qui ordonne que les cires jaunes ou brutes qui seront apportées des pays estrangers pour estre blanchies dans les blanchisseries du royaume, & seront ensuite envoyées blanches à l’estranger, jouiront de la restitution des droits d’entrée payez à l’arrivée, & de l’exemption des droits de sortie, ordonnée par l’arrest du 3 fevrieer 1688 & ce pendant l’espace de trois années, à compter de la date de l’acquit de payement du droit d’entrée, soit que lesdites cires sortent pour le compte du négociant qui les aura fait venir, ou pour le compte d’un autre, en faisant les déclarations y portées ; et qui dispense les negocians des formalitez prescrites par l’arrest du Conseil du 4 décembre 1736. Du 27 may 1738.
30 € Voir le livre -
HENAULT (Charles-Jean-François), FANTIN-DESODOARDS (Antoine-Etienne-Nicolas). Nouvel abrégé chronologique de l’histoire de France, contenant les événemens de notre histoire, depuis Clovis jusqu’à Louis XIV, les guerres, les batailles, les sièges, &c., nos loix, nos moeurs, nos usages, &c. Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée. [Continué depuis la mort de Louis XIV jusqu’à la paix de 1783, par Antoine-Etienne-Nicolas des Odooards-Fantin, vicaire-général d’Embrun].
1 000 € Voir le livre -
Lettres-patentes du roi, portant ratification de la convention signée le 16 août 1768, entre le roi & la cardinal de Hutten, prince & évêque de Spire, pour l’abolition du droit d’Aubaine entre les sujets de sa majesté, & ceux de la principauté & évêché de Spire. Données à Compiègne le 23 août 1767.
20 € Voir le livre -
Déclaration du Roy, portant suspension de toutes les disputes, contestations et différents qui se sont formés dans le Royaume, à l’occasion de la Constitution de N.S.P. le Pape, contre le livre des Réflexions morales sur le Nouveau Testament. Donnée à Paris le 7 octobre 1717. Registrée en Parlement le 26 octobre 1717.
40 € Voir le livre -
ZOLA (François). Lignes stratégiques pour la défense de la capitale du Royaume, du territoire français et de l’Algérie, par F. Zola, Ingénieur civil, ancien élève de l’École militaire, ex-officer d’artillerie sous l’Empire, membre de l’Académie Impériale et Royale des sciences et lettres de Padoue, et concessionnaire du canal d’Aix en Provence.
500 € Voir le livre
![[Napoléon III. Berruyer (Rosalie). Manuscrit]. Les Mémoires d’une... - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/41561_1-300x573.jpg)