Right Sidebar Affichage de 3553–3564 sur 4814 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Décret de la Convention Nationale, qui charge les commissaires envoyés…Décret de la Convention Nationale, qui charge les commissaires envoyés dans les départemens pour le recrutement, de vérifier l’état des subsistances. Du 10 mars 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui prononce la peine de…Décret de la Convention Nationale, qui prononce la peine de dix ans de fers contre les fourbisseurs & marchands d’armes, qui en vendront sans au préalable avoir fait leur déclaration à leur municipalité. Du 6 juillet 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif à l'école militaire de…Décret de la Convention Nationale, relatif à l’école militaire de Paris, & aux douze colléges en dépendant. Du 18 juin 1793, l’an second de la République Françoise. 50 € Voir le livre Decret de la Convention Nationale, qui met à l'ordre du…Decret de la Convention Nationale, qui met à l’ordre du jour les projets de décrets sur l’instruction & les secours pubics, & sur la consolidation de la dette publique. Du 27 juin 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif aux pièces à produire…Décret de la Convention Nationale, relatif aux pièces à produire pour les payemens à faire concernant le service de la Marine. Du 18 février 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif aux prises amenées dans…Décret de la Convention Nationale, relatif aux prises amenées dans les ports de la République. Du 19 février 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, portant que les prévenus d'avoir…Décret de la Convention Nationale, portant que les prévenus d’avoir empêché le recrutement, seront jugés par le tribunal extraordinaire. Du 17 mars 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre Loi portant suppression des places de gouverneurs, lieutenans généraux, lieutenans…Loi portant suppression des places de gouverneurs, lieutenans généraux, lieutenans de roi, majors & autres, à compter du 1er janvier 1791.Donnée à paris, le 25 février 1791. 50 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant la forme de service des capitaines & offiiers de la Marine marchande, sur les vaisseaux de guerre. Du 11 juillet 1790. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, du 9 novembre 1792, l'an…Décret de la Convention Nationale, du 9 novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise. Fête Nationale pour honorer les succès des armées de la République. 20 € Voir le livre [Ferme générale]. Ordonnances des fermes.[Ferme générale]. Ordonnances des fermes. 3 500 € Voir le livre Loix qui autorise le ministre de la guerre à disposer…Loix qui autorise le ministre de la guerre à disposer de différentes pièces de canon que les frères Perrier avoient été chargés de fondre. Du 2 septembre 1792, l’an quatrième de la Liberté. 50 € Voir le livre ← 1 2 3 … 294 295 296 297 298 299 300 … 400 401 402 →
