Right Sidebar Affichage de 3577–3588 sur 4814 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur…Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur le procès de J.B Marin et Druillet, et contient quelques dispositions relatives au jugement rendu en escadre. Donnée à Paris, le 24 novembre 1790. 30 € Voir le livre Loi relative à l'organisation de la force publique. Donnée à…Loi relative à l’organisation de la force publique. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790. 30 € Voir le livre Loi relative au traitement des militaires. Donnée à Paris, le…Loi relative au traitement des militaires. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790. 20 € Voir le livre Loi qui accorde au département de la guerre une somme…Loi qui accorde au département de la guerre une somme de quatre millions, pour subvenir aux frais des travaux & approvisionnemens jugés nécessaires dans les différentes places de guerre. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790. 20 € Voir le livre Loi relative aux officiers de la Marine. Donnée à Paris,…Loi relative aux officiers de la Marine. Donnée à Paris, le 20 mai 1791. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur décret de l'Assemblée Nationale, pour régler…Proclamation du roi, sur décret de l’Assemblée Nationale, pour régler provisoirement le traitement de table dans les rades & à la mer, des officiers de la Marine commandant les batiments de guerre. Du 31 juillet 1790. 20 € Voir le livre Loi qui autorise les administrateurs de district à acheter, sous…Loi qui autorise les administrateurs de district à acheter, sous la surveillance des départemens, les armes & les munitions qu’ils jugeront nécessaires, aux frais du Trésor Public. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l’an 4e de la Liberté. 20 € Voir le livre Loi relative aux Ponts & Chaussées. Donnée à paris, le…Loi relative aux Ponts & Chaussées. Donnée à paris, le 1er juillet 1792, l’an 4e de la Liberté. 50 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant l’augmentation de la solde des gens de mer. Du 15 juin 1790. 20 € Voir le livre Loi qui ordonne entre autres choses, que le ministre de…Loi qui ordonne entre autres choses, que le ministre de la guerre rendra compte des forces militaires du royaume, de l’état où se trouve l’organisation de la Gendarmerie nationale & de ce qui a été fait pour l’organisation de l’armée auxiliaire. Donnée à paris, le 20 mars 1791. 20 € Voir le livre Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur…Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur le procès de J.B Marin et Druillet, et contient quelques dispositions relatives au jugement rendu en escadre. Donnée à Paris, le 24 novembre 1790. 30 € Voir le livre Proclamation du roi, concernant les capitations retenues pour 1790 aux…Proclamation du roi, concernant les capitations retenues pour 1790 aux officiers militaires, de la Marine & autres. Du 10 avril 1791. 20 € Voir le livre ← 1 2 3 … 296 297 298 299 300 301 302 … 400 401 402 →
