Right Sidebar Affichage de 3601–3612 sur 4814 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Loi relative à des rassemblements d'hommes se disant Brabançons, dans…Loi relative à des rassemblements d’hommes se disant Brabançons, dans les villes de Lille & de Douay. Donnée à paris, le 21 décembre 1791. 30 € Voir le livre Ordonnance du roi, portant règlement sur la solde fixée, à…Ordonnance du roi, portant règlement sur la solde fixée, à compter du 1er mai 1790, à chaque sous-officier & soldat des différentes armes qui composent l’Armée. Du 5 juillet 1790. 50 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui met à l'ordre du…Décret de la Convention Nationale, qui met à l’ordre du jour les projets de décrets sur l’instruction & les secours publics, & sur la consolidation de la dette publique. Du 27 juin 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Loi qui règle définitivement l'uniforme des Gardes nationales. Donnée à…Loi qui règle définitivement l’uniforme des Gardes nationales. Donnée à paris, le 20 juillet 1791. 20 € Voir le livre Loi qui règle le mode d'avancement des élèves & des…Loi qui règle le mode d’avancement des élèves & des officiers attachés au Corps du Génie. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790. 20 € Voir le livre Loi relative à la Gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le…Loi relative à la Gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le 18 février 1791. 100 € Voir le livre Loi portant qu'il sera attaché un chirurgien à chaque bataillon…Loi portant qu’il sera attaché un chirurgien à chaque bataillon de Garde nationale volontaire, en activité de service. Donnée à paris, le 12 octobre 1791. 20 € Voir le livre Loi qui ordonne que le roi sera prié de faire…Loi qui ordonne que le roi sera prié de faire délivrer aux administrations de département, cinquante mille fusils pour l’armement des Gardes nationales. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790. 20 € Voir le livre Loi relative à l'insurrection de Nancy, & aux diverses procédures…Loi relative à l’insurrection de Nancy, & aux diverses procédures que cet événemet a occasionnées. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790. 50 € Voir le livre Loi relative aux artistes & entrepreneurs qui voudront concourir à…Loi relative aux artistes & entrepreneurs qui voudront concourir à la fabrication & fourniture du papier pour les assignats. Donnée à paris, le 3 août 1792, l’an 4e de la liberté. 50 € Voir le livre Loi qui fait défenses de renouveler les billets d'emprunts faits…Loi qui fait défenses de renouveler les billets d’emprunts faits par les régisseurs généraux des vivres de la marine, et qui fixe la manière dont ces billets seront remboursés. Donné à paris, le 10 décembre 1790. 20 € Voir le livre Ordonnance de Louis XV, roy de France et de Navarre,…Ordonnance de Louis XV, roy de France et de Navarre, concernant les evocations & les reglements de juges. Donné à Versailles au mois d’Août 1737. 80 € Voir le livre ← 1 2 3 … 298 299 300 301 302 303 304 … 400 401 402 →
