Affichage de 3589–3600 sur 4814 résultatsTrié du plus récent au plus ancien

• 

   Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui…

  Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, qui a pour but de faire cesser les difficultés qui s’opposoient à la circulation des poudres & autres munitions tirées, soient des arsenaux, soit des fabriques & magasins de la régie des poudres. Du 18 juillet 1790.

  20 € Voir le livre
• 

   Décret de la Convention Nationale, relatif à la distribution des…

  Décret de la Convention Nationale, relatif à la distribution des objets à confectionner pour l’habillement des troupes. Du 30 août 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible.

  30 € Voir le livre
• 

   Décret de la Convention Nationale, qui détermine l'uniforme des bataillons…

  Décret de la Convention Nationale, qui détermine l’uniforme des bataillons d’infanterie légère. Du 7 septembre 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible.

  30 € Voir le livre
• 

   Décret de la Convention Nationale, qui augmente le nombre &…

  Décret de la Convention Nationale, qui augmente le nombre & fixe les appointements des chefs, sous-chefs, sous-contrôleurs & commis de l’administration civile de la marine dans les ports. Du 14 février 1793, l’an second de la République Françoise.

  20 € Voir le livre
• 

   Loi relative aux colonels & lieutenants-colonels de toutes les armes.…

  Loi relative aux colonels & lieutenants-colonels de toutes les armes. Donnée à paris, le 23 février 1791.

  20 € Voir le livre
• 

   Loi relative à la distribution à faire de 14,000 fusils…

  Loi relative à la distribution à faire de 14,000 fusils à différens départements du royaume. Donnée à Paris, le 20 mars 1791.

  30 € Voir le livre
• 

   Loi relative au remplacement des emplois vacans dans le régiment…

  Loi relative au remplacement des emplois vacans dans le régiment d’artillerie des colonies. Donnée à Paris, le 1er juillet 1792, l’an 4e de la Liberté.

  20 € Voir le livre
• 

   Décret de la Convention Nationale, relatif aux dons patriotiques affectés…

  Décret de la Convention Nationale, relatif aux dons patriotiques affectés au soulagement des villes & communes qui ont souffert des ravages de la guerre. Du 31 décembre 179-2, l’an 1er de la République Française.

  20 € Voir le livre
• 

   Décret de la Convention Nationale, relatif à la distribution aux…

  Décret de la Convention Nationale, relatif à la distribution aux ouvriers des objets destinés à l’habillement des troupes. Du 5 août 1793, l’an second de la République Françoise.

  20 € Voir le livre
• 

   Décret de la Convention Nationale, relatif aux indemnités des fournisseurs…

  Décret de la Convention Nationale, relatif aux indemnités des fournisseurs d’habillement & équipement militaires. Du 14 août 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible.

  20 € Voir le livre
• 

   Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale,…

  Lettres patentes du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, du 9 octobre 1790, concernant le payement des droits dûs, tant par les cuirs & peaux qui avoient reçu la marque de perception avant le 1er avril 1790, que par ceux qui, à cette époque, n’avoient été que marqués de charge. Données à Saint-Cloud, le 26 octobre 1790.

  20 € Voir le livre
• 

   Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui…

  Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, qui règle l’uniforme des Gardes nationales du royaume. Du 23 juillet 1790.

  30 € Voir le livre