Right Sidebar Affichage de 3517–3528 sur 4814 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des…Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des régimens de Mestre-de -Camp, Cavalerie, & du roi, Infanterie. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791. 20 € Voir le livre Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution…Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution de la loi du 14 octobre 1791. Du 15 mars 1792. 100 € Voir le livre Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations…Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations qui pourront s’élever sur les prises faites par les vaisseaux de l’Etat ou par les corsaires. Du 14 février 1793, l’an 2e de la République Française. 30 € Voir le livre Loi relative à l'avancement des gens de mer, en paye…Loi relative à l’avancement des gens de mer, en paye & en grade, sur les vaisseaux de l’Etat. Donnée à Paris, le 7 janvier 1791. 20 € Voir le livre Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée…Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée à Paris, le 1er juin 1791. 20 € Voir le livre Loi relative à l'adjudication des fournitures des vivres pour la…Loi relative à l’adjudication des fournitures des vivres pour la Marine, & au compte à rendre par les anciens régisseurs. Donnée à Paris, le 20 mars 1791. 20 € Voir le livre Arrest du Conseil d'Etat du roi, interprétatif de celui du…Arrest du Conseil d’Etat du roi, interprétatif de celui du 8 août 1777, concernant le droit de fouille & recherche du salpêtre ; & qui permet aux communautés de se rédimer de cette servitude par l’établissement des nitrières artificielles, &c. Du 24 janvier 1778. 30 € Voir le livre Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l'insurrection du 31…Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l’insurrection du 31 mai, envoyés aux districts & aux municipalités, chef-lieux de canton, en vertu du décret suivant, du 2 juillet 1793, l’an 2e de la République. 100 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie…Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie Nationale à cheval, destinées à reforcer les armées. Du 5 octobre 1792, l’an 1er de la République Française. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, relatif aux logements à bord des sous-lieutenans de vaisseaux, & à l’embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des ports. Du 18 septembre 1790. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant la comptabilité de la Marine. Du 12 septembre 1790. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de…Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de réquisition des citoyens françois, contre les ennemis de la République. Du 23 août 1793, l’an second de la Répubique Françoise, une et indivisible. 30 € Voir le livre ← 1 2 3 … 291 292 293 294 295 296 297 … 400 401 402 →
