Régionalisme
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[Eaux & Forêts. Dauphiné]. Règlement Général des Commissaires du Roy, Députez par Lettres Patentes du 14. Novembre 1724. pour la Réformation des Eaux & Forêts de la Province de Dauphiné. A Grenoble, Chez André Faure, 1732. In-12 de (4)-153 pp. Lettres patentes qui ordonnent la réformation des Bois de la Province de Dauphiné, & nomment des commissaires pour ladite Réformation. Donné à Versailles le premier Mars 1732. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 12 pp. Arrêt du Conseil d’État du Roy. Qui règle les formalitez à observer pour la coupe des bois propres pour la Marine. Du 21 septembre 1700. Extrait des registres du Conseil d’Etat. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 7 pp. Ordonnance de Louis XIV. Sur le fait des Eaux & Forêts, du mois d’Août 1669. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 251-(4) pp.
1 000 € Voir le livre -
Affiche. [Marseille]. Jugement rendu par le Conseil de Guerre permanent de la 8e division militaire, séant à Marseille, créé en vertu de la loi du 18 vendémiaire an 6, qui condamne à la peine de mort les nommés Joseph Pascal, Auguste Pellat, Jean-Baptiste Truitier prévenus d’être Auteurs ou Complices de l’Assassinat commis devant l’Auberge du Pin, dite Fabrigoule le 21 Nivôse dernier et acquitte le nommé Pierre Caillol et le met en liberté.
500 € Voir le livre -
CATELLAN (Jean de). Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de Décisions nouvelles sur toutes sortes de matieres. Recueïllis par Messire Jean de Castellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Et donnez au Public Par les soins de Messire François de Castellan, Seigneur de la Masquere, President de la prmiere chambredes Enquêtes, son Neveu.
150 € Voir le livre -
[Ferme générale]. Tarif des Droits d’Entrée et de Sortie des Cinq Grosses Fermes, ordonnés être perçus par l’édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de Notes & Observations sur les mutations des Droits depuis ledit Tarif : sur les précautions à prendre pour la forme des Déclarations, & sur les Obligations des Négocians & des Employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des Ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la Régie des Fermes, & commentées des Édits, Déclarations, Réglemens & Décisions du Conseil, rendus sur lesdites Ordonnances. Nouvelle Édition.
500 € Voir le livre
![[Piémont – Sardaigne]. Costituzioni di Sua Maestà per l’Università... - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/12/3364_1-300x388.jpg)
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