Histoire

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Loi relative à l'habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires.…
Loi relative à l’habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires. Donnée à paris, le 4 avril 1792.
20 € Voir le livre
Loi relative aux quartiers des classes de la Marine, &…
Loi relative aux quartiers des classes de la Marine, & aux officiers d’administration qui doivent y être établis. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l’an 4e de la liberté.
50 € Voir le livre
Loi relative au papier destiné pour la fabrication des Assignats…
Loi relative au papier destiné pour la fabrication des Assignats de cinquante sous. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l’an 4e de la Liberté.
20 € Voir le livre
Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des…
Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des régimens de Mestre-de -Camp, Cavalerie, & du roi, Infanterie. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791.
20 € Voir le livre
Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution…
Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution de la loi du 14 octobre 1791. Du 15 mars 1792.
100 € Voir le livre
Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations…
Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations qui pourront s’élever sur les prises faites par les vaisseaux de l’Etat ou par les corsaires. Du 14 février 1793, l’an 2e de la République Française.
30 € Voir le livre
Loi relative à l'avancement des gens de mer, en paye…
Loi relative à l’avancement des gens de mer, en paye & en grade, sur les vaisseaux de l’Etat. Donnée à Paris, le 7 janvier 1791.
20 € Voir le livre
Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée…
Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.
20 € Voir le livre
Loi relative à l'adjudication des fournitures des vivres pour la…
Loi relative à l’adjudication des fournitures des vivres pour la Marine, & au compte à rendre par les anciens régisseurs. Donnée à Paris, le 20 mars 1791.
20 € Voir le livre
Arrest du Conseil d'Etat du roi, interprétatif de celui du…
Arrest du Conseil d’Etat du roi, interprétatif de celui du 8 août 1777, concernant le droit de fouille & recherche du salpêtre ; & qui permet aux communautés de se rédimer de cette servitude par l’établissement des nitrières artificielles, &c. Du 24 janvier 1778.
30 € Voir le livre
Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l'insurrection du 31…
Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l’insurrection du 31 mai, envoyés aux districts & aux municipalités, chef-lieux de canton, en vertu du décret suivant, du 2 juillet 1793, l’an 2e de la République.
100 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie…
Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie Nationale à cheval, destinées à reforcer les armées. Du 5 octobre 1792, l’an 1er de la République Française.
20 € Voir le livre
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif…
Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, relatif aux logements à bord des sous-lieutenans de vaisseaux, & à l’embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des ports. Du 18 septembre 1790.
20 € Voir le livre
Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant…
Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant la comptabilité de la Marine. Du 12 septembre 1790.
20 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de…
Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de réquisition des citoyens françois, contre les ennemis de la République. Du 23 août 1793, l’an second de la Répubique Françoise, une et indivisible.
30 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, qui proroge jusqu'au premier mai…
Décret de la Convention Nationale, qui proroge jusqu’au premier mai prochain, l’exécution de la loi qui accorde trois sous par lieue & l’étape aux citoyens qui doivent rejoindre leurs corps. Du 19 avril 1793, l’an second de la République Française.
20 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, portant que les pères &…
Décret de la Convention Nationale, portant que les pères & mères, femmes & enfants des officiers de l’armée commandée par Dumouriez, seront gardés à vue commes ôtages par les municipalités. Du 4 avril 1793, l’an 2e de la République Française.
30 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, portant qu'il sera formé dans…
Décret de la Convention Nationale, portant qu’il sera formé dans chaque grande ville une garde salariée par la République. Du 5 avril 1793, l’an second de la République Française.
30 € Voir le livre
LA MOTHE LE VAYER (François de).La Géographie du Prince.
LA MOTHE LE VAYER (François de). La Géographie du Prince.
500 € Voir le livre
Lettres patentes du Roi, concernant les Droits à percevoir par…
Lettres patentes du Roi, concernant les Droits à percevoir par les premiers & principaux Commis au Greffe du Parlement. Données à Versailles, le premier Mai 1777.
20 € Voir le livre

Loi relative à l’habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires. Donnée à paris, le 4 avril 1792.

Loi relative aux quartiers des classes de la Marine, & aux officiers d’administration qui doivent y être établis. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l’an 4e de la liberté.

Loi relative au papier destiné pour la fabrication des Assignats de cinquante sous. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l’an 4e de la Liberté.

Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des régimens de Mestre-de -Camp, Cavalerie, & du roi, Infanterie. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791.

Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution de la loi du 14 octobre 1791. Du 15 mars 1792.

Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations qui pourront s’élever sur les prises faites par les vaisseaux de l’Etat ou par les corsaires. Du 14 février 1793, l’an 2e de la République Française.

Loi relative à l’avancement des gens de mer, en paye & en grade, sur les vaisseaux de l’Etat. Donnée à Paris, le 7 janvier 1791.

Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.

Loi relative à l’adjudication des fournitures des vivres pour la Marine, & au compte à rendre par les anciens régisseurs. Donnée à Paris, le 20 mars 1791.

Arrest du Conseil d’Etat du roi, interprétatif de celui du 8 août 1777, concernant le droit de fouille & recherche du salpêtre ; & qui permet aux communautés de se rédimer de cette servitude par l’établissement des nitrières artificielles, &c. Du 24 janvier 1778.

Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l’insurrection du 31 mai, envoyés aux districts & aux municipalités, chef-lieux de canton, en vertu du décret suivant, du 2 juillet 1793, l’an 2e de la République.

Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie Nationale à cheval, destinées à reforcer les armées. Du 5 octobre 1792, l’an 1er de la République Française.

Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, relatif aux logements à bord des sous-lieutenans de vaisseaux, & à l’embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des ports. Du 18 septembre 1790.

Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant la comptabilité de la Marine. Du 12 septembre 1790.

Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de réquisition des citoyens françois, contre les ennemis de la République. Du 23 août 1793, l’an second de la Répubique Françoise, une et indivisible.

Décret de la Convention Nationale, qui proroge jusqu’au premier mai prochain, l’exécution de la loi qui accorde trois sous par lieue & l’étape aux citoyens qui doivent rejoindre leurs corps. Du 19 avril 1793, l’an second de la République Française.

Décret de la Convention Nationale, portant que les pères & mères, femmes & enfants des officiers de l’armée commandée par Dumouriez, seront gardés à vue commes ôtages par les municipalités. Du 4 avril 1793, l’an 2e de la République Française.

Décret de la Convention Nationale, portant qu’il sera formé dans chaque grande ville une garde salariée par la République. Du 5 avril 1793, l’an second de la République Française.

LA MOTHE LE VAYER (François de). La Géographie du Prince.

Lettres patentes du Roi, concernant les Droits à percevoir par les premiers & principaux Commis au Greffe du Parlement. Données à Versailles, le premier Mai 1777.