Histoire

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Proclamation du roi.
Proclamation du roi.
30 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, du 18e jour du 1er…
Décret de la Convention Nationale, du 18e jour du 1er mois de l’an 2e de la république françoise, une et indivisible, relatif à l’acte du 29 mai dernier, intitulé : Déclaration des Droits de l’Homme.
150 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, du 6 décembre 1792, l'an…
Décret de la Convention Nationale, du 6 décembre 1792, l’an 1er de la République Françoise. Jugement de Louis Capet.
100 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, du 20 novembre 1792, l'an…
Décret de la Convention Nationale, du 20 novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise. Nomination d’une commission de vingt-quatre membres, chargés de la vérification de tous les marchés pour les approvisionnemens & fournitures de armées.
20 € Voir le livre
Loi relative aux états des bois des ci-devant généralités ;…
Loi relative aux états des bois des ci-devant généralités ; des 16, 21 & 30 juillet 1792, l’an quatrieme de la Liberté.
50 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, du 3 novembre 1792, l'an…
Décret de la Convention Nationale, du 3 novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise, qui rapporte l’article V de la Loi sur les émigrés.
20 € Voir le livre
Loi relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur…
Loi relative à la libre circulation des grains dans l’intérieur du royaume, & aux précautions à prendre pour empêcher l’exportation en pays étrangers, donnée à Paris, le 3 février 1792.
30 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale du 5 février 1793, l'an…
Décret de la Convention Nationale du 5 février 1793, l’an seconde de la République Françoise; realtif aux certificats de civisme exigés des receveurs de district, fonctionnaires publics non élus par le peuple, & employés payés des deniers de la République.
20 € Voir le livre
A Monsieur Monsieur le juge-président en la juridiction de la…
A Monsieur Monsieur le juge-président en la juridiction de la douane de Lyon et dépendances.
20 € Voir le livre
Reglemens pour la discipline, pratique, et maniere de procéder dans…
Reglemens pour la discipline, pratique, et maniere de procéder dans la juridiction de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, & aux édits, & déclarations du roi concernant ladite juridiction.
50 € Voir le livre
A Monsieur Monsieur Pupil, premier président en la cour des…
A Monsieur Monsieur Pupil, premier président en la cour des monnoies, leutenant-général en la sénéchaussée & siège présidial de Lyon, & commissaire du conseil pour l’Intérieur de la monnoie de la même ville.
20 € Voir le livre
Décret de la Convention Nationale, du onzième jour de ventôse,…
Décret de la Convention Nationale, du onzième jour de ventôse, an second de la république Françoise, une et indivisible, qui ordonne la remise d’un état des billets de caisse en circulation au 17 avril 1790.
20 € Voir le livre
Arrêt de la cour de Parlement, du 6 août 1762.
Arrêt de la cour de Parlement, du 6 août 1762.
20 € Voir le livre
Arrêt de la cour de Parlement, du 19 mai 1762.
Arrêt de la cour de Parlement, du 19 mai 1762.
30 € Voir le livre
Arrêt de la cour de Parlement, du 27 mai 1762.
Arrêt de la cour de Parlement, du 27 mai 1762.
20 € Voir le livre
Arrêt de réglement, de la cour de Parlement, qui décide…
Arrêt de réglement, de la cour de Parlement, qui décide que la stipulation de propre d’effets mobiliers, n’est qu’une convention, qui ne peut être opposée qu’au conjoint qui l’a faite, & à ceux qui viennent de son chef. Du 17 mai 1762.
20 € Voir le livre
Mandement de monseigneur l'archevêque de Lyon, qui ordonne une procession…
Mandement de monseigneur l’archevêque de Lyon, qui ordonne une procession générale dans l’église de Notre-Dame de Fourvières, & des prières de quarante heures, pour demander une pluie favorable aux biens de la Terre.
30 € Voir le livre
Mandement de Monseigneur l'archevêque de Lyon, qui ordonne que le…
Mandement de Monseigneur l’archevêque de Lyon, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en action de graces de la victoire remportée en Hesse par les troupes de sa majesté.
20 € Voir le livre
De part les seigneurs, doyen, chanoines et chapitre de l'église…
De part les seigneurs, doyen, chanoines et chapitre de l’église comtes de Lyon, hauts-justiciers de la paroisse d’Ecully. Extrait des registres & minutes du greffe de la juridiction d’Ecully, partie de Vaize, les quartiers de l’Observance, les deux Amans, & le Greillon en dépendans.
20 € Voir le livre
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe les droits…
Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui fixe les droits qui doivent être perçus sur les charbons de terre d’Angleterre, d’Ecosse & d’Irlande, & autres pays étrangers, entrant dans le royaume par les ports & lieux y désignés ; & qui permet aux concessionnaires & entrepreneurs des mines du royaume, d’établir, si bon leur semble, des commis & préposés pour veiller à l’exacte perception desdits droits. Du 5 février 1761.
50 € Voir le livre

Proclamation du roi.

Décret de la Convention Nationale, du 18e jour du 1er mois de l’an 2e de la république françoise, une et indivisible, relatif à l’acte du 29 mai dernier, intitulé : Déclaration des Droits de l’Homme.

Décret de la Convention Nationale, du 6 décembre 1792, l’an 1er de la République Françoise. Jugement de Louis Capet.

Décret de la Convention Nationale, du 20 novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise. Nomination d’une commission de vingt-quatre membres, chargés de la vérification de tous les marchés pour les approvisionnemens & fournitures de armées.

Loi relative aux états des bois des ci-devant généralités ; des 16, 21 & 30 juillet 1792, l’an quatrieme de la Liberté.

Décret de la Convention Nationale, du 3 novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise, qui rapporte l’article V de la Loi sur les émigrés.

Loi relative à la libre circulation des grains dans l’intérieur du royaume, & aux précautions à prendre pour empêcher l’exportation en pays étrangers, donnée à Paris, le 3 février 1792.

Décret de la Convention Nationale du 5 février 1793, l’an seconde de la République Françoise; realtif aux certificats de civisme exigés des receveurs de district, fonctionnaires publics non élus par le peuple, & employés payés des deniers de la République.

A Monsieur Monsieur le juge-président en la juridiction de la douane de Lyon et dépendances.

Reglemens pour la discipline, pratique, et maniere de procéder dans la juridiction de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, & aux édits, & déclarations du roi concernant ladite juridiction.

A Monsieur Monsieur Pupil, premier président en la cour des monnoies, leutenant-général en la sénéchaussée & siège présidial de Lyon, & commissaire du conseil pour l’Intérieur de la monnoie de la même ville.

Décret de la Convention Nationale, du onzième jour de ventôse, an second de la république Françoise, une et indivisible, qui ordonne la remise d’un état des billets de caisse en circulation au 17 avril 1790.

Arrêt de la cour de Parlement, du 6 août 1762.

Arrêt de la cour de Parlement, du 19 mai 1762.

Arrêt de la cour de Parlement, du 27 mai 1762.

Arrêt de réglement, de la cour de Parlement, qui décide que la stipulation de propre d’effets mobiliers, n’est qu’une convention, qui ne peut être opposée qu’au conjoint qui l’a faite, & à ceux qui viennent de son chef. Du 17 mai 1762.

Mandement de monseigneur l’archevêque de Lyon, qui ordonne une procession générale dans l’église de Notre-Dame de Fourvières, & des prières de quarante heures, pour demander une pluie favorable aux biens de la Terre.

Mandement de Monseigneur l’archevêque de Lyon, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en action de graces de la victoire remportée en Hesse par les troupes de sa majesté.

De part les seigneurs, doyen, chanoines et chapitre de l’église comtes de Lyon, hauts-justiciers de la paroisse d’Ecully. Extrait des registres & minutes du greffe de la juridiction d’Ecully, partie de Vaize, les quartiers de l’Observance, les deux Amans, & le Greillon en dépendans.