Histoire
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[Maîtres potiers d’étain de Paris]. Statuts, ordonnances et privilèges des Maîtres Potiers d’Étaim de la ville et faubourgs de Paris, avec l’Avis de Messieurs les Lieutenant Civil et Procureur du Roi au Chastelet, confirmez par le roi Louis XIII, vérifiez en Parlement et au Châtelet, es années 1614 et 1615 et réimprimés par les soins des Sieurs Charles Loyseau, Nicolas-Ch. Tonnelier, Louis-Antoine Feloix et Joseph Samain, jurés en charge de l’année 1739.
600 € Voir le livre -
Recueil de pièces authentiques sur le captif de Sainte-Hélène ; de mémoires et documens écrits ou dictés par l’empereur Napoléon ; suivis de lettres de MM. le grand-maréchal comte Bertrand, le comte Las Cases, le général baron Gourgaud, le général comte Montholon, les docteurs Warden, O’Meara et Autommarchi, et plusieurs personnages de haute distinction.
800 € Voir le livre -
[Terreur. Dax. Condamnation à mort de Marguerite Rutan. 9 avril 1794]. Jugement rendu par la Commission Extraordinaire, séante en la Commune de Dax, qui condamne Marguerite Rutan, âgée de cinquante-sept ans, native de Mets, ci-devant Supérieure de l’hôpital de Dax, à la peine de mort, convaincue d’avoir engagé à la désertion, des Volontaires détenus dans ledit hôpital en leur offrant et donnant de l’argent, et pour avoir été trouvé dans son bureau nombre de pamphlets aristocratiques, fanatiques et contre-révolutionnaires, la plupart transcrit de sa propre main, et entretenu correspondance avec un parent du tyran d’Autriche. Du 20 Germinal, an second de la République Françoise, une et indivisible.
1 500 € Voir le livre -
Arrêt du Conseil d’etat du roi, qui en déclarant les ecclésiastiques constitués dans les ordres sacrés, qui font partie du clergé de France, exempts de franc-fief, tant pour les biens nobles dépendants de leurs bénéfices & leurs biens patrimoniaux, que pour ceux de même genre qu’ils auront acquis ou pourront acquérir, leur fait défenses de prêter leurs noms à aucuns particuliers, pour les faire rpofietr de cette exemption ; à peine du triple droit de franc-fief & de deux cents livres d’amende payables solidairement par les contrevenants. Du 27 janvier 1777.
30 € Voir le livre

![[Maîtres potiers d'étain de Paris]. Statuts, ordonnances et privilèges des Maîtres Potiers d'Étaim de la ville et faubourgs de Paris, avec l'Avis de Messieurs les Lieutenant Civil et Procureur du Roi au Chastelet, confirmez par le roi Louis XIII, vérifiez en Parlement et au Châtelet, es années 1614 et 1615 et réimprimés par les soins des Sieurs Charles Loyseau, Nicolas-Ch. Tonnelier, Louis-Antoine Feloix et Joseph Samain, jurés en charge de l'année 1739.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/08/44906_1-300x518.jpg)
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