Histoire
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SAUGRAIN (Claude-Marin). Nouveau dénombrement du royaume, par Généralitez, Elections, Paroisses et Feux. Où l’on a marqué sur chaque lieu les Archevêchez, Evêchez, Universitez, Parlemens, Chambres des Ccomptes, Cours des Aydes, Cours & Hôtels des monnoyes, bureaux des finances, maîtrises des eaux et forêts, capitaineries des chasses, amirautez, présidiaux, bailliages, sénéchaussées, prévôtez, vicomtez, châtellenies, vigueries, juges-consuls, maréchaussées et autres justices royales ; les bureaux des droits des aydes, gabelles et greniers à sel, douannes et traites foraines ; les lieues de distance de distance de Paris aux autres Villes du Royaume.
800 € Voir le livre -
Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui ordonne qu’à l’avenir les toiles de Nankin, provenant tant de l’étranger, que du commerce de l’Inde, paieront les mêmes droits, & seront assujetties aux mêmes formalités que les toiles de coton blanches, venant aussi tant de l’étranger que de l’Inde, conformément aux réglementations rendus pour ces dernieres. Du 25 avril 1777.
50 € Voir le livre -
Arrêt de la cour des aides, qui ordonne que les bois bruts, amenés en la ville de Lyon, pour le compte de François page maître charpentier, seront acquis & confisqués au profit des communautés des mouleurs & aides aux mouleurs de bois de ladite ville ; & le condamne en cinq cent livres d’amende envers lesdites communautés, &c. Du 7 mai 1762.
30 € Voir le livre
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