Histoire
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LEFRANC (Jean-Baptiste). Les Infortunes de plusieurs victimes de la tyrannie de Napoléon Buonaparte, ou tableau des malheurs de soixante-et-onze français déportés sans jugement aux îles Séchelles, à l’occasion de l’affaire de la machine infernale, du 3 nivose an IX (24 décembre 1800) ; par l’une des deux seules victimes qui aient survécu à la déportation.
300 € Voir le livre -
Arrêt du Conseil d’etat du roi, qui en déclarant les ecclésiastiques constitués dans les ordres sacrés, qui font partie du clergé de France, exempts de franc-fief, tant pour les biens nobles dépendants de leurs bénéfices & leurs biens patrimoniaux, que pour ceux de même genre qu’ils auront acquis ou pourront acquérir, leur fait défenses de prêter leurs noms à aucuns particuliers, pour les faire rpofietr de cette exemption ; à peine du triple droit de franc-fief & de deux cents livres d’amende payables solidairement par les contrevenants. Du 27 janvier 1777.
30 € Voir le livre -
Arrest du Conseil d’Etat du roy, qui ordonne que les sommes portées par les relevés des rolles des tailles, rendus exécutoires conformément à l’arrêt du 16 juillet 1729 seront payées si fait n’a été, par les y denommés ou leurs heritiers, pendant le presente année & la prochaine 1739. Donné à Versailles le 15 avril 1738.
20 € Voir le livre -
VIGNIER (Nicolas). Sommaire de l’histoire des François. Recueilly des plus certains auteurs de l’ancienneté, et digéré selon le vray ordre des temps en quatre livres, extraicts de la Bibliothèque Historiale de Nicolas Vignier de Bar-sur-Seine, D.E.M. Avec un traité de l’origine, etat et demeure des françois.
2 500 € Voir le livre -
Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui casse et annulle des jugements rendus par le consulat de Lyon, portant condamnation d’amende contre différents particuliers de la même ville ; en ordonne le restitution, & fait défenses aux prévôt des marchands, & échevins, d’en rendre de pareils à l’avenir, & au procureur-syndic de les requérir, à peine de 3000 livres d’amende, &c. Du 11 août 1776.
50 € Voir le livre
