Left Sidebar Affichage de 3529–3540 sur 4787 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Décret de la Convention Nationale, interprétatif de celui du 21…Décret de la Convention Nationale, interprétatif de celui du 21 février, relatif aux fournitures de l’armée jugées défectueuses. Du 9 avril 1793, l’an second de la République Française. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif au remplacement des officiers…Décret de la Convention Nationale, relatif au remplacement des officiers nommés par Dumouriez. Du 18 avril 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Loi relative à la solde des gens de guerre. Donnée…Loi relative à la solde des gens de guerre. Donnée à Paris, le 29 juin 1792, l’an 4e de la Liberté. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif aux citoyens qui ont…Décret de la Convention Nationale, relatif aux citoyens qui ont satisfait à l’appel pour la levée des trois cent mille hommes, dans une autre municipalité de la République. Du 18 avril 1793, l’an second de la République Française. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui confirme la nomination du…Décret de la Convention Nationale, qui confirme la nomination du général Beauharnois, au commandement de l’armée du Rhin. Du 30 mai 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif aux militaires invalides. Du…Décret de la Convention Nationale, relatif aux militaires invalides. Du 6 février 1793, l’an second de la République Française. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui charge les commissaires envoyés…Décret de la Convention Nationale, qui charge les commissaires envoyés dans les départemens pour le recrutement, de vérifier l’état des subsistances. Du 10 mars 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui prononce la peine de…Décret de la Convention Nationale, qui prononce la peine de dix ans de fers contre les fourbisseurs & marchands d’armes, qui en vendront sans au préalable avoir fait leur déclaration à leur municipalité. Du 6 juillet 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif à l'école militaire de…Décret de la Convention Nationale, relatif à l’école militaire de Paris, & aux douze colléges en dépendant. Du 18 juin 1793, l’an second de la République Françoise. 50 € Voir le livre Decret de la Convention Nationale, qui met à l'ordre du…Decret de la Convention Nationale, qui met à l’ordre du jour les projets de décrets sur l’instruction & les secours pubics, & sur la consolidation de la dette publique. Du 27 juin 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif aux pièces à produire…Décret de la Convention Nationale, relatif aux pièces à produire pour les payemens à faire concernant le service de la Marine. Du 18 février 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif aux prises amenées dans…Décret de la Convention Nationale, relatif aux prises amenées dans les ports de la République. Du 19 février 1793, l’an second de la République Françoise. 30 € Voir le livre ← 1 2 3 … 292 293 294 295 296 297 298 … 397 398 399 →