Left Sidebar Affichage de 3505–3516 sur 4787 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Arrest du Conseil d'Etat du roi, interprétatif de celui du…Arrest du Conseil d’Etat du roi, interprétatif de celui du 8 août 1777, concernant le droit de fouille & recherche du salpêtre ; & qui permet aux communautés de se rédimer de cette servitude par l’établissement des nitrières artificielles, &c. Du 24 janvier 1778. 30 € Voir le livre Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l'insurrection du 31…Décrets de la Convention Nationale, rendus depuis l’insurrection du 31 mai, envoyés aux districts & aux municipalités, chef-lieux de canton, en vertu du décret suivant, du 2 juillet 1793, l’an 2e de la République. 100 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie…Décret de la Convention Nationale, formation des divisions de Gendarmerie Nationale à cheval, destinées à reforcer les armées. Du 5 octobre 1792, l’an 1er de la République Française. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, relatif aux logements à bord des sous-lieutenans de vaisseaux, & à l’embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des ports. Du 18 septembre 1790. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant la comptabilité de la Marine. Du 12 septembre 1790. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de…Décret de la Convention Nationale, qui détermine le mode de réquisition des citoyens françois, contre les ennemis de la République. Du 23 août 1793, l’an second de la Répubique Françoise, une et indivisible. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui proroge jusqu'au premier mai…Décret de la Convention Nationale, qui proroge jusqu’au premier mai prochain, l’exécution de la loi qui accorde trois sous par lieue & l’étape aux citoyens qui doivent rejoindre leurs corps. Du 19 avril 1793, l’an second de la République Française. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, portant que les pères &…Décret de la Convention Nationale, portant que les pères & mères, femmes & enfants des officiers de l’armée commandée par Dumouriez, seront gardés à vue commes ôtages par les municipalités. Du 4 avril 1793, l’an 2e de la République Française. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, portant qu'il sera formé dans…Décret de la Convention Nationale, portant qu’il sera formé dans chaque grande ville une garde salariée par la République. Du 5 avril 1793, l’an second de la République Française. 30 € Voir le livre LA MOTHE LE VAYER (François de).La Géographie du Prince.LA MOTHE LE VAYER (François de). La Géographie du Prince. 500 € Voir le livre JUSTINIANUS.Institutionum D. Justiniani. Liber Primus (Quartus).JUSTINIANUS. Institutionum D. Justiniani. Liber Primus (Quartus). 800 € Voir le livre MOINARD (Louis).Nouveaux essais poétiques.MOINARD (Louis). Nouveaux essais poétiques. 150 € Voir le livre ← 1 2 3 … 290 291 292 293 294 295 296 … 397 398 399 →
