Left Sidebar Affichage de 3493–3504 sur 4787 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Instruction du Ministre de l'Intérieur, à ses concitoyens, sur les…Instruction du Ministre de l’Intérieur, à ses concitoyens, sur les formalités à remplir pour participer aux secours décrétés les 26 novembre 1792 & 4 mai 1793, en faveur des parens des militaires & marins au service de la République. 30 € Voir le livre Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du…Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du roi, qui déclare que la patrie est en danger. Donnée à paris, le 12 juillet 1792, l’an 4e de la Liberté. 100 € Voir le livre Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du…Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du roi, qui charge le roi de repousser par la force des armes tous les ennemis déclarés de l’Etat. Donnée à Paris, le 19 juillet 1792, l’an quatrieme de la LIberté. 50 € Voir le livre Loi relative à l'habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires.…Loi relative à l’habillement des bataillons de Gardes nationales volontaires. Donnée à paris, le 4 avril 1792. 20 € Voir le livre Loi relative aux quartiers des classes de la Marine, &…Loi relative aux quartiers des classes de la Marine, & aux officiers d’administration qui doivent y être établis. Donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l’an 4e de la liberté. 50 € Voir le livre Loi relative au papier destiné pour la fabrication des Assignats…Loi relative au papier destiné pour la fabrication des Assignats de cinquante sous. Donnée à Paris, le 3 août 1792, l’an 4e de la Liberté. 20 € Voir le livre Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des…Loi relative au remplacement des officiers, sous-officiers & soldats des régimens de Mestre-de -Camp, Cavalerie, & du roi, Infanterie. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791. 20 € Voir le livre Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution…Règlement concernant les revues des commissaires des guerres, en exécution de la loi du 14 octobre 1791. Du 15 mars 1792. 100 € Voir le livre Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations…Decret de la Convention Nationale, relatif au jugement des contestations qui pourront s’élever sur les prises faites par les vaisseaux de l’Etat ou par les corsaires. Du 14 février 1793, l’an 2e de la République Française. 30 € Voir le livre Loi relative à l'avancement des gens de mer, en paye…Loi relative à l’avancement des gens de mer, en paye & en grade, sur les vaisseaux de l’Etat. Donnée à Paris, le 7 janvier 1791. 20 € Voir le livre Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée…Loi relative à la solde des officiers de mer. Donnée à Paris, le 1er juin 1791. 20 € Voir le livre Loi relative à l'adjudication des fournitures des vivres pour la…Loi relative à l’adjudication des fournitures des vivres pour la Marine, & au compte à rendre par les anciens régisseurs. Donnée à Paris, le 20 mars 1791. 20 € Voir le livre ← 1 2 3 … 289 290 291 292 293 294 295 … 397 398 399 →
