Left Sidebar Affichage de 3565–3576 sur 4787 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Loi qui autorise les administrateurs de district à acheter, sous…Loi qui autorise les administrateurs de district à acheter, sous la surveillance des départemens, les armes & les munitions qu’ils jugeront nécessaires, aux frais du Trésor Public. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l’an 4e de la Liberté. 20 € Voir le livre Loi relative aux Ponts & Chaussées. Donnée à paris, le…Loi relative aux Ponts & Chaussées. Donnée à paris, le 1er juillet 1792, l’an 4e de la Liberté. 50 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant l’augmentation de la solde des gens de mer. Du 15 juin 1790. 20 € Voir le livre Loi qui ordonne entre autres choses, que le ministre de…Loi qui ordonne entre autres choses, que le ministre de la guerre rendra compte des forces militaires du royaume, de l’état où se trouve l’organisation de la Gendarmerie nationale & de ce qui a été fait pour l’organisation de l’armée auxiliaire. Donnée à paris, le 20 mars 1791. 20 € Voir le livre Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur…Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur le procès de J.B Marin et Druillet, et contient quelques dispositions relatives au jugement rendu en escadre. Donnée à Paris, le 24 novembre 1790. 30 € Voir le livre Proclamation du roi, concernant les capitations retenues pour 1790 aux…Proclamation du roi, concernant les capitations retenues pour 1790 aux officiers militaires, de la Marine & autres. Du 10 avril 1791. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui…Proclamation du roi, sur un décret de l’Assemblée Nationale, qui a pour but de faire cesser les difficultés qui s’opposoient à la circulation des poudres & autres munitions tirées, soient des arsenaux, soit des fabriques & magasins de la régie des poudres. Du 18 juillet 1790. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif à la distribution des…Décret de la Convention Nationale, relatif à la distribution des objets à confectionner pour l’habillement des troupes. Du 30 août 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui détermine l'uniforme des bataillons…Décret de la Convention Nationale, qui détermine l’uniforme des bataillons d’infanterie légère. Du 7 septembre 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui augmente le nombre &…Décret de la Convention Nationale, qui augmente le nombre & fixe les appointements des chefs, sous-chefs, sous-contrôleurs & commis de l’administration civile de la marine dans les ports. Du 14 février 1793, l’an second de la République Françoise. 20 € Voir le livre Loi relative aux colonels & lieutenants-colonels de toutes les armes.…Loi relative aux colonels & lieutenants-colonels de toutes les armes. Donnée à paris, le 23 février 1791. 20 € Voir le livre Loi relative à la distribution à faire de 14,000 fusils…Loi relative à la distribution à faire de 14,000 fusils à différens départements du royaume. Donnée à Paris, le 20 mars 1791. 30 € Voir le livre ← 1 2 3 … 295 296 297 298 299 300 301 … 397 398 399 →
