Left Sidebar Affichage de 3553–3564 sur 4787 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Décret de la Convention Nationale, qui ordonne de faire devant…Décret de la Convention Nationale, qui ordonne de faire devant les municipalités la déclaration des chevaux de luxe, de selle, ou de trait non employés à l’agriculture. Du 29 août 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, portant que le général Chazot…Décret de la Convention Nationale, portant que le général Chazot n’est point resté inculpé. Du 31 décembre 1792, l’an premier de la République Françoise. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, qui défend à tout officier…Décret de la Convention Nationale, qui défend à tout officier public de délivrer aucune expedition ou extrait des titres de créances de la Nation. Du 24 août 1793, l’an 2 de la République Françoise, une & indivisible. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif à la confection des…Décret de la Convention Nationale, relatif à la confection des rôles pour la répartition des secours accordés aux familles pauvres des défenseurs de la Partie. Du 27 août 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, relatif à l'organisation des six…Décret de la Convention Nationale, relatif à l’organisation des six ateliers de coupe établis à Paris, pour l’habillement des troupes. Du 9 août 1793, l’an second de la République Françoise. 50 € Voir le livre Loi relative aux indemnités dues aux commissaires des guerres pour…Loi relative aux indemnités dues aux commissaires des guerres pour leurs brevets de retenue. Donnée à Paris, le 2 mars 1791. 20 € Voir le livre Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur…Loi qui annulle le prononcé du jury de Toulon, sur le procès de J.B Marin et Druillet, et contient quelques dispositions relatives au jugement rendu en escadre. Donnée à Paris, le 24 novembre 1790. 30 € Voir le livre Loi relative à l'organisation de la force publique. Donnée à…Loi relative à l’organisation de la force publique. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790. 30 € Voir le livre Loi relative au traitement des militaires. Donnée à Paris, le…Loi relative au traitement des militaires. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790. 20 € Voir le livre Loi qui accorde au département de la guerre une somme…Loi qui accorde au département de la guerre une somme de quatre millions, pour subvenir aux frais des travaux & approvisionnemens jugés nécessaires dans les différentes places de guerre. Donnée à Paris, le 15 décembre 1790. 20 € Voir le livre Loi relative aux officiers de la Marine. Donnée à Paris,…Loi relative aux officiers de la Marine. Donnée à Paris, le 20 mai 1791. 20 € Voir le livre Proclamation du roi, sur décret de l'Assemblée Nationale, pour régler…Proclamation du roi, sur décret de l’Assemblée Nationale, pour régler provisoirement le traitement de table dans les rades & à la mer, des officiers de la Marine commandant les batiments de guerre. Du 31 juillet 1790. 20 € Voir le livre ← 1 2 3 … 294 295 296 297 298 299 300 … 397 398 399 →
