Régionalisme
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[Coutume. Bourbonnais. 1584]. Commentaires aux coustumes du duché de Bourbonnais. Rapportees aux moeurs et observances des pays de Bourgongne, Berry, Auvergne, la Marche, Nivernois et autres peu plus eslongnez : et ensemblement conferées avec les anciens usages des premieres Monarchies et Gouvernements. Par Jean Duret Jurisconsulte. Avec deux Indices, l’un des Paraphes, et l’autre des matières principales.
2 500 € Voir le livre -
Déclaration du Roy, qui ordonne que pendant une année, à commencer au premier avril prochain jusqu’au dernier mars 1706, il sera levé deux sols pour livre d’augmentation sur tout le Sel qui sera vendu et débité, tant dans les greniers de vente volontaire et d’impôt des gabelles de France, que dans l’étendue des gabelles de Lyonnais, Languedoc, Provence, Dauphiné, &c. Comme aussi sur tous les droits d’entrée et de sortie qui se lèvent sur les marchandises et denrées, tant dans les provinces des cinq grosses fermes, qu’autres, &c. Donnée à Versailles le 3 mars 1705. Registrée en la Cour des Aides.
30 € Voir le livre -
[Bretagne]. Arrest du Conseil d’Etat du Roi, qui ordonne l’exécution de la Déclaration du 25 Mai 1763, concernant la libre circulation des Grains dans le Royaume ; & qui accorde des gratifications à ceux qui feront venir des grains de l’Etranger. Du 31 Octobre 1768. Extrait des Registres du Conseil d’Etat.
200 € Voir le livre
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