Régionalisme
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[Eaux & Forêts. Dauphiné]. Règlement Général des Commissaires du Roy, Députez par Lettres Patentes du 14. Novembre 1724. pour la Réformation des Eaux & Forêts de la Province de Dauphiné. A Grenoble, Chez André Faure, 1732. In-12 de (4)-153 pp. Lettres patentes qui ordonnent la réformation des Bois de la Province de Dauphiné, & nomment des commissaires pour ladite Réformation. Donné à Versailles le premier Mars 1732. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 12 pp. Arrêt du Conseil d’État du Roy. Qui règle les formalitez à observer pour la coupe des bois propres pour la Marine. Du 21 septembre 1700. Extrait des registres du Conseil d’Etat. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 7 pp. Ordonnance de Louis XIV. Sur le fait des Eaux & Forêts, du mois d’Août 1669. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 251-(4) pp.
650 € Voir le livre -
[Parlement de Toulouse. 1615]. Arrest de la cour de parlement de Thoulouse, du sabmedy 7. de febv. 1615. les Chambres assembleez. Par lequel, entre autres choses, est ordonné qu’à la requeste du procureur il sera enquis des voeus prejudiciables à l’Estat qui se font soubs pretexte de religion, par aulcuns prestres & autres.
200 € Voir le livre -
[Ferme générale]. Tarif des Droits d’Entrée et de Sortie des Cinq Grosses Fermes, ordonnés être perçus par l’édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de Notes & Observations sur les mutations des Droits depuis ledit Tarif : sur les précautions à prendre pour la forme des Déclarations, & sur les Obligations des Négocians & des Employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des Ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la Régie des Fermes, & commentées des Édits, Déclarations, Réglemens & Décisions du Conseil, rendus sur lesdites Ordonnances. Nouvelle Édition.
500 € Voir le livre

![[Grands jours d’Auvergne]. Déclaration du Roy pour l'établissement des Grands Jours en la ville de Clermont en Auvergne. Donnée à Paris le dernier jour d'aout 1665. Vérifiée en Parlement le 5 septembre audit an.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/08/45047_1-300x416.jpg)







![[MERCIER (Louis-Sébastien)]. Les Entretiens du Palais-Royal. A Utrecht et se... - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/10/43788_1-300x576.jpg)