Histoire
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[Concordat de 1801]. Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République : 1° La convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape et le Gouvernement français : 2° Les articles organiques de ladite convention ; 3° Les articles organiques des cultes protestants. Du 18 Germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.
350 € Voir le livre -
SAUGRAIN (Claude-Marin). Nouveau dénombrement du royaume, par Généralitez, Elections, Paroisses et Feux. Où l’on a marqué sur chaque lieu les Archevêchez, Evêchez, Universitez, Parlemens, Chambres des Ccomptes, Cours des Aydes, Cours & Hôtels des monnoyes, bureaux des finances, maîtrises des eaux et forêts, capitaineries des chasses, amirautez, présidiaux, bailliages, sénéchaussées, prévôtez, vicomtez, châtellenies, vigueries, juges-consuls, maréchaussées et autres justices royales ; les bureaux des droits des aydes, gabelles et greniers à sel, douannes et traites foraines ; les lieues de distance de distance de Paris aux autres Villes du Royaume.
800 € Voir le livre
