Histoire
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Décrets de la Convention Nationale, des 5, 6 et 8 avril 1793, l’an second de la République française. 1°Relatif aux citoyens qui ont quitté leur domicile lors du recrutement. 2°Portant que le Département du Jura a bien mérité de la Patrie. 3°Relatif au remplacement des membres des corps administratifs qui donneront leur démission.
150 € Voir le livre -
[Maréchaussée]. La Maréchaussée de France, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, réglemens et autres pièces concernant la création, établissement, fonctions, rang, séances, prééminences, droits, prérogatives et privilèges de tous les officiers et archers des maréchaussées.
1 500 € Voir le livre -
Arrest du Conseil d’Estat du roy, qui ordonne que le sieur Chanorier, receveur alternatif des tailles de l’élection de Lyon, sera tenu de payer en l’acquit de Jacques Lempereur, précédent titulaire de son office, les parties prenantes employées dans les états des charges de ladite élection de Lyon des années 1731 & 1733. Du 2 avril 1737.
20 € Voir le livre -
Arrêt du Conseil d’Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 6 février 1777. Registrées au bureau des finances de Lyon, le 5 mars 1777. Portant surséance jusqu’au 1er janvier prochain 1778, de toutes poursuites contre les vassaux du roi, qui n’ont pas encore satisfait au renouvellemnt de l’hommage dû à sa majesté, à cause de son heureux avénement à la couronne, & ordonné par les lettres patentes du 16 septembre 1775. du 17 janvier 1777.
50 € Voir le livre
![DURET (Jean). [Ordonnance de Blois (1579)]. Advertissemens sur l'édict d'Henry, roi de France et de Pologne, faisant droict aux remontrances proposées par les Estats du Royaume assemblez par son commandement en la ville de Bloys l'an 1576.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/08/44810_1-300x475.jpg)
![[Margraviat de Brandebourg-Culmbach. XVIIe]. - Bonnefoi Livres Anciens](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/40504_1-300x373.jpg)
![[Maréchaussée]. La Maréchaussée de France, ou Recueil des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, réglemens et autres pièces concernant la création, établissement, fonctions, rang, séances, prééminences, droits, prérogatives et privilèges de tous les officiers et archers des maréchaussées.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2026/08/44812_1-300x416.jpg)
