Histoire
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MAUBERT DE GOUVEST (Jean-Henri). Lettres du chevalier Robert Talbot, de la suite du duc de Bedford à Paris en 1762. Sur la France, comme elle est dans ses divers départemens : avec nombre de particularités intéressantes touchant ses hommes en place. Mises en français par M. Maubert de G. Secrétaire du Feu Roi Electeur Auguste III.
300 € Voir le livre -
Arrest contradictoire du Conseil d’Estat du roy, qui ordonne aux greffiers & secretaires des chapitres, communautés religieuses, & hôpitaux, de fournir au fermier du controlle un etat certifié d’eux, de tous les actes inscrits sur leurs registres, & sujets au controlle depuis le 10 octobre 1724. Qu’à l’avenir, il sera tenu par lesdits greffiers & secretaires, deux registres desdits actes, dans l’un desquels il ne sera inscrit que ce qui concerne la police interieure, & dans l’autre tout ce qui regardera l’administration temporelle & extérieure ; & que les actes portés dans ce dernier, seront controllés dans la quinzaine de leur datte, à leur diligence. Décharge du controlle les actes de vêtures, noviciat & profession. Et surseoit les poursuites faites pour le payement des droits d’insinuation des dotations des religieux & religieuses, dont il n’y a ni contrats ni quittances passés pardevant notaires. Du 3 mars 1739.
20 € Voir le livre -
Réglement concernant le paiement qui devra être fait, à compter du 1er. juillet 1776, aux bas-officiers, soldats, cavaliers, hussards & dragons des troupes du roi, actuellemnt retirés avec la solde ou la demi-solde dans les provinces de son royaume ; & ce conformément à la réduction ordonnée par l’article XVII du titre VIII de l’ordonnance du roi du 25 mars 1776, portant réglement sur l’administration des corps. Du 15 juillet 1776.
30 € Voir le livre
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