Right Sidebar Affichage de 3865–3876 sur 4814 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Arrêt du Conseil d'Etat du roi, pour l'élection des gardes-jurés…Arrêt du Conseil d’Etat du roi, pour l’élection des gardes-jurés des marchands et fabriquants, dans les villes & lieux où il est d’usage d’en nommer. Du premier décembre 1777. 30 € Voir le livre Lettres patentes du roi, pour l'élection des gardes-jurés des marchands…Lettres patentes du roi, pour l’élection des gardes-jurés des marchands et fabriquants, dans les villes & lieux du ressort du Parlement de Paris où il est d’usage d’en nommer. 30 € Voir le livre Lettres patentes du roi, portant abolition du Droit d'aubaine, en…Lettres patentes du roi, portant abolition du Droit d’aubaine, en faveur de la République de Pologne. Données à Fontainebleau, le 9 novembre 1777. 50 € Voir le livre Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la répartition des…Arrêt du Conseil d’Etat du roi, concernant la répartition des vingtièmes : et portant suppression des vingtièmes d’industrie dans les bourgs, les villages & les campagnes. du 2 novembre 1777. 20 € Voir le livre Déclaration du roi, qui ordonne que les comptoirs des marchands…Déclaration du roi, qui ordonne que les comptoirs des marchands de vin, revêtus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitières, & les balances de même métal qu’emploient les regrattiers de sel & les débitants de tabac, seront supprimés. 50 € Voir le livre Arrêt du conseil d'état du roi, concernant les vagabons &…Arrêt du conseil d’état du roi, concernant les vagabons & gens sans aveu. 100 € Voir le livre Edit du roi, concernant la liberté de la sortie &…Edit du roi, concernant la liberté de la sortie & de l’entrée des grains dans le royaume. Donné à Compiègne, au mois de juillet 1764. 100 € Voir le livre Arrêt de la cour du Parlement, portant réglement pour le…Arrêt de la cour du Parlement, portant réglement pour le corps des marchands de vins de la ville & fauxbourgs de Paris. 80 € Voir le livre Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne qu'il sera…Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui ordonne qu’il sera choisi une certain nombre d’enfants-trouvés pour cultiver les pépinières qui seront établies dans différantes généralités du royaume. Du 9 février 1767. 100 € Voir le livre [Exposition universelle de 1867]. Etudes sur l'exposition de 1867 ou…[Exposition universelle de 1867]. Etudes sur l’exposition de 1867 ou les Archives de l’industrie au XIXe siècle. Description générale, encyclopédique, méthodique et raisonnée de l’état actuel des arts, des sciences, de l’industrie et de l’agriculture, chez toutes les nations. 3 000 € Voir le livre Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre…Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint-Germain en Laye au mois d’avril 1667. 1 200 € Voir le livre Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne l'établissement d'une…Arrêt du Conseil d’Etat du roi, qui ordonne l’établissement d’une navigation réglée sur la Loire & rivières y affluentes. Du 12 décembre 1779. 100 € Voir le livre ← 1 2 3 … 320 321 322 323 324 325 326 … 400 401 402 →
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