Economie politique
Affichage de 181–200 sur 270 résultatsTrié du plus récent au plus ancien
-
[Eaux & Forêts. Dauphiné]. Règlement Général des Commissaires du Roy, Députez par Lettres Patentes du 14. Novembre 1724. pour la Réformation des Eaux & Forêts de la Province de Dauphiné. A Grenoble, Chez André Faure, 1732. In-12 de (4)-153 pp. Lettres patentes qui ordonnent la réformation des Bois de la Province de Dauphiné, & nomment des commissaires pour ladite Réformation. Donné à Versailles le premier Mars 1732. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 12 pp. Arrêt du Conseil d’État du Roy. Qui règle les formalitez à observer pour la coupe des bois propres pour la Marine. Du 21 septembre 1700. Extrait des registres du Conseil d’Etat. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 7 pp. Ordonnance de Louis XIV. Sur le fait des Eaux & Forêts, du mois d’Août 1669. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 251-(4) pp.
1 000 € Voir le livre -
[Ferme générale]. Tarif des Droits d’Entrée et de Sortie des Cinq Grosses Fermes, ordonnés être perçus par l’édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de Notes & Observations sur les mutations des Droits depuis ledit Tarif : sur les précautions à prendre pour la forme des Déclarations, & sur les Obligations des Négocians & des Employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des Ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la Régie des Fermes, & commentées des Édits, Déclarations, Réglemens & Décisions du Conseil, rendus sur lesdites Ordonnances. Nouvelle Édition.
500 € Voir le livre
