Right Sidebar Affichage de 3385–3396 sur 4791 résultatsTrié du plus récent au plus ancien Tri par popularité Tri du plus récent au plus ancien Tri par tarif croissant Tri par tarif décroissant Décret de la Convention Nationale, du 3 novembre 1792, l'an…Décret de la Convention Nationale, du 3 novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise, qui rapporte l’article V de la Loi sur les émigrés. 20 € Voir le livre Loi relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur…Loi relative à la libre circulation des grains dans l’intérieur du royaume, & aux précautions à prendre pour empêcher l’exportation en pays étrangers, donnée à Paris, le 3 février 1792. 30 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale du 5 février 1793, l'an…Décret de la Convention Nationale du 5 février 1793, l’an seconde de la République Françoise; realtif aux certificats de civisme exigés des receveurs de district, fonctionnaires publics non élus par le peuple, & employés payés des deniers de la République. 20 € Voir le livre A Monsieur Monsieur le juge-président en la juridiction de la…A Monsieur Monsieur le juge-président en la juridiction de la douane de Lyon et dépendances. 20 € Voir le livre Reglemens pour la discipline, pratique, et maniere de procéder dans…Reglemens pour la discipline, pratique, et maniere de procéder dans la juridiction de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, & aux édits, & déclarations du roi concernant ladite juridiction. 50 € Voir le livre A Monsieur Monsieur Pupil, premier président en la cour des…A Monsieur Monsieur Pupil, premier président en la cour des monnoies, leutenant-général en la sénéchaussée & siège présidial de Lyon, & commissaire du conseil pour l’Intérieur de la monnoie de la même ville. 20 € Voir le livre Décret de la Convention Nationale, du onzième jour de ventôse,…Décret de la Convention Nationale, du onzième jour de ventôse, an second de la république Françoise, une et indivisible, qui ordonne la remise d’un état des billets de caisse en circulation au 17 avril 1790. 20 € Voir le livre Arrêt de la cour de Parlement, du 6 août 1762.Arrêt de la cour de Parlement, du 6 août 1762. 20 € Voir le livre Arrêt de la cour de Parlement, du 19 mai 1762.Arrêt de la cour de Parlement, du 19 mai 1762. 30 € Voir le livre Arrêt de la cour de Parlement, du 27 mai 1762.Arrêt de la cour de Parlement, du 27 mai 1762. 20 € Voir le livre Arrêt de réglement, de la cour de Parlement, qui décide…Arrêt de réglement, de la cour de Parlement, qui décide que la stipulation de propre d’effets mobiliers, n’est qu’une convention, qui ne peut être opposée qu’au conjoint qui l’a faite, & à ceux qui viennent de son chef. Du 17 mai 1762. 20 € Voir le livre Mandement de monseigneur l'archevêque de Lyon, qui ordonne une procession…Mandement de monseigneur l’archevêque de Lyon, qui ordonne une procession générale dans l’église de Notre-Dame de Fourvières, & des prières de quarante heures, pour demander une pluie favorable aux biens de la Terre. 30 € Voir le livre ← 1 2 3 … 280 281 282 283 284 285 286 … 398 399 400 →
