[Manuscrit financier. Régime fiscal sous Louis XV]. Pour parvenir à la connaissance du revenu du Roy tel qu'il était avant cette dernière guerre ce ne sera pas un hors d'oeuvre de remonter à l'origine des impôts et d'en faire voir les différentes espèces. Je commence par les aydes.

[1750 ca].
Manuscrit in-folio (25 x 36 cm) de 173 pp. à 22 lignes par page d’une écriture lisible à l’encre brune, demi-cuir rouge de Russie à coins orné d’une frise à froid, dos lisse orné de filets dorés (reliure du XIXe siècle).

1 500 

, , [1750 ca].

Manuscrit in-folio (25 x 36 cm) de 173 pp. à 22 lignes par page d’une écriture lisible à l’encre brune, demi-cuir rouge de Russie à coins orné d’une frise à froid, dos lisse orné de filets dorés (reliure du XIXe siècle).

Étude financière sur l’état des revenus et dépenses du domaine royal en 1748 (date extrême relevée dans le texte) au sortir de la Guerre européenne de succession d’Autriche, déclarée en 1740. « Lorsqu’en 1741, la guerre força de recréer l’impôt du dixième, la déclaration du 29 août souleva de la part du Parlement de Paris les plus vives critiques et le roi dut intervenir. Si les deux sols pour livre ajoutés par la déclaration de décembre 1746 passèrent ensuite inaperçus, le vingtième organisé par Machault, comme il est dit plus haut, suscita de nouvelles remontrances et l’édit de mai 1749 eut besoin du « très exprès commandement du roi » signifié en lit de justice, pour obtenir son enregistrement. L’attitude du clergé a été relatée à cette occasion d’une manière spéciale. » (Stourm). Rapport établi en deux parties fort détaillées, la première explicative et historique, la seconde comptable. Articles : aides, traites foraine et domaniale, annuel, huitième, subvention, gros de l’augmentation, droit des dixmes, sols pour livre, décimes ordinaires, généralités ecclésiastiques, don gratuit, les tailles, le taillon, conduite des rois de France au sujet de la taille, manière de lever la taille, les gabelles leur origine, pays de grandes et petites gabelles, exempts de gabelles, offices de judicature, annuel et parties casuelles, la Capitation, le Dixième, postes de France, bail des cinq grosses fermes, tailles pour ce qui concerne la généralité de Paris, la Compagnie des Indes, capitations de Paris de la Cour, des officiers des troupes, capitation du Clergé, dons gratuits du Languedoc, de la Bretagne, du duché de Bourgogne, du pays d’Artois, Poissy, produit des eaux, bois et forêts de France, des boucheries de Metz, de Grenoble et du Roussillon, remarque sur la Franche-Comté, etc. Le mémoire s’achève avec la récapitulation de toutes les sommes qui forment les revenus du roi, l’état des dépenses du roy pour l’entretien de sa maison, l’ordinaire des guerres, les gardes du Trésor royal, l’extraordinaire des guerres, la marine, les galères, l’artillerie de France, les manufactures d’armes, les princes et princesses du sang, chevaliers du Saint-Esprit, maréchaux, intendants, suisses, la Comédie-Française et la Comédie-Italienne, etc. Annotations, commentaires et provenance manuscrites « J. Lee, Doctors’ Commons » rédigées en anglais sur le contreplat supérieur et le dernier feuillet blanc : exemplaire trouvé et relié en mars 1833 à Totteridge Park dans une boîte portant n° 1 M. Lee Antoine of Schedule n° 5 of the answer of the Aydes.

Réf : 13882

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