A Paris, de l’Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793.

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Promulgué au printemps 1793, ce texte de la Convention s’inscrit dans un contexte géopolitique et social hautement critique. Alors que la France révolutionnaire affronte la Première Coalition et fait face à des insurrections majeures dans ses comptoirs et îles outre-mer (notamment la révolte des esclaves et les affrontements à Saint-Domingue), la Convention tente de maintenir la loyauté et la cohésion de ses troupes coloniales.

Réf : 688