[Chasse et Pêche. 1759-1762]. Règlement du Conseil provincial d'Artois, concernant la chasse et la pesche, du 13 août 1759.

Arras,
Michel Nicolas,
1762.
Affiche in-folio (62 x 47,5 cm), texte sur deux colonnes, armes d’Artois gravées en tête.

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Arras, Michel Nicolas, 1762.

Affiche in-folio (62 x 47,5 cm), texte sur deux colonnes, armes d’Artois gravées en tête.

Règlement du 13 août 1759 et addition à ce règlement enregistrée au Conseil provincial d’Artois le 21 juillet 1762 « présentée par les abbés et religieux de Saint Vaast d’Arras (…) ordonner que les commissions des Gardes établis & de ceux à établir par les Supplians pour la conservation de la Chasse et de la Pêche dans l’étendue de leurs Terres et Seigneuries seraient registrées au Siège de l’Abbaye en cette ville d’Arras et que lesdits gardes, qui auraient prêté serment audit siège, seraient crus sur leurs rapports les ayant affirmés véritables au même siège dans la huitaine (…) ».

Réf : 40402

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