[Concile de Paris 1811]. Déclaration du clergé de France faite dans l'assemblée de 1682 sur les libertés de l'église gallicane et l'autorité ecclésiastique. Ouvrage contenant : 1 ° le texte du décret de l'Assemblée du clergé de 1682, ou les quatre Articles du clergé de l'Église gallicane, avec l'Édit de Louis XIV, confirmé et renouvelé par S. M. l'empereur Napoléon ; 2 ° le Rapport lu à cette Assemblée sur les quatre Articles, rapport composé par Bossuet dans le comité chargé de la discussion, et lu par M. de Choiseul-Praslin, évêque de Tournay ; 3 ° la Lettre des prélats de l'Assemblée de 1682 à leurs collègues, en leur envoyant les quatre Articles ; 4 ° le Discours de Fleury sur les libertés de l'Église gallicane ; 5 ° la Déclaration du chapitre métropolitain de Paris à S. M. l'empereur et roi, et les adresses d'adhésion des Églises d'Italie.
