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[François Ier. Provence. 1536]. Ordonnances du très chrétien Roi de France, François premier de ce nom, réduites par titres & articles & ordre selon les matières, ordonnées être gardées & observées en ses pays de Provence, Forcalquier et terres adjacentes : selon et en ensuivant la réformation par lui faite sur le fait de la justice desdits pays, l’an mil. CCCCC. XXXV, utiles & nécessaires à toutes gens de justice et de pratique : tant desdits pays que de tout le royaume de France, avec les sommaires sur chaque article ajouté pour plus facilement trouver toutes les matières. Avec aussi les concordances des anciennes ordonnances de tout le royaume de France, sur plusieurs desquelles & aussi des constitutions des dits pays elles ont été extraites. Et lesquelles présentes ordonnances ont été collectionnées au vrai original.
6 000 € Voir le livre -
[Coutume. Anjou. 1565]. Les Coustumes du pays et duché d’Anjou. Avec le procès verbal. Publiées par messeigneurs maistres Thibault Baillet, président et Jehan Le Lièvre, conseiller en la Cour de Parlement à Paris : par commission et mandement du Roy notre Sire : et depuis reveues et corrigées sur l’original. Plus, le Style et règlement pour les advocatz, greffiers et practiciens du siège Présidial d’Angers et sénéchaussée d’Anjou. Aussi l’Ordonnance et règlement pour la juridiction des marchands d’Angers.
2 300 € Voir le livre -
[Paris. Avis de location]. Belle maison de ville et de campagne à louer présentement. Elle est situé au bout de la rue Poissonnière, Barrière Sainte Anne. Il y a un jardin de sept arpens, cour, basse-cour, remises, écuries pour douze chevaux ; environ deux mille pieds d’arbres en bon rapport. S’adresser, pour la voir, au portier. Et pour le prix, à M. Le Boullenger de Capelles, Maître des comptes, rue Neuve Saint Eustache.
200 € Voir le livre -
[Paris. Adjudication définitive. Grande Maison de Produit. 1831]. De par le Roi, la Loi et justice. adjudication définitive, sans remise, le mercredi 1er Juin 1831, en l’audience des criées du Tribunal civil de première Instance du département de la Seine, séant au Palais de justice, à Paris, une heure de relevée, local et issue de la première chambre dudit Tribunal, d’une Grande Maison de Produit, sise à Paris, rue Saint-Denis, n° 319.
250 € Voir le livre -
[Paris. Hôtel d’Egmont. Adjudication définitive. 1818]. De par le Roi, la Loi et justice. adjudication définitive à l’audience des criées du Tribunal de première Instance du département de la Seine, séant au Palais de justice, à Paris, local de la première chambre ; le mercredi onze mars 1818, heure de midi, de l’Hôtel d’Egmont et ses dépendancs, Rue Louis-le-Grand, n° 21 ; dépendant de la succession de M. le Comte de Fuentes et d’Egmont. En trois lots séparés, dont les deux premier pourront être réunis.
300 € Voir le livre -
[Vente sur publications volontaires. Brasserie Hollandaise. Paris. 1833]. Étude de Me. Plé, avoué, rue du 29 juillet, n° 3. En l’audience des criées du Tribunal de première instance de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris, local et issue de la première chambre, une heure de relevée du 2e lot d’une Propriété patrimoniale bâtimens, dépendances et vaste Terrain, connue sous le nom de Brasserie Hollandaise, sise à Paris, Rue Rochechouart, n°44. L’adjudication définitive aura lieu le Mercredi 6 mars 1833.
600 € Voir le livre
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