droit ; police
3 résultats affichésTrié du plus récent au plus ancien
-
VILAIN XIIII (Jean-Jacques-Philippe, vicomte). Mémoire sur les moyens de corriger les malfaiteurs et fainéans à leur propre avantage et de les rendre utiles à l’État, Proposé à l’Assemblée des Députés par le Vicomte Vilain XIIII & présenté aux Corps & Administrations des États de Flandre au mois de Janvier 1775.
2 500 € Voir le livre -
FRÉMINVILLE (Edme de La Poix de). Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir et de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l’étendue de sa justice, et où l’on a rapporté toutes les ordonnances, arrêts et règlemens à ce sujet, pour s’y conformer sur chaque objet.
850 € Voir le livre


![[Code pénal autrichien de 1803]. Codice de' delitti e delle gravi trasgressioni politiche.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/15155_1-300x552.jpg)