, , 1787.

Manuscrit in-4 de (6)-266 ff., titre et table, veau marbré, dos orné à nerfs, pièces de titre en maroquin rouge, tranches marbrées (reliure de l’époque).

Important recueil manuscrit constitué en 1787, réunissant les procès-verbaux de nombreuses séances de l’Assemblée des notables et les principaux mémoires, discours et pièces imprimées qui lui furent présentés. Ouverte à Versailles le 22 février 1787 à l’initiative de Louis XVI et de son contrôleur général des finances, Charles-Alexandre de Calonne, l’Assemblée devait notamment examiner les projets de réforme fiscale et financière destinés à rétablir les finances de la monarchie. Le présent recueil suit une large partie de ses travaux, depuis la séance inaugurale jusqu’aux dernières séances du mois de mai. Le volume s’ouvre par le titre, la table et la liste des présidents et membres des différents bureaux, suivis du discours du Roi du 22 février 1787 et du discours prononcé le même jour par Calonne, contrôleur général des finances. S’y trouvent également le Mémoire sur l’établissement des assemblées provinciales, les observations du bureau présidé par Monsieur, frère du Roi, ainsi que le début du discours de Calonne du 12 mars. Le recueil comprend ensuite la Collection des Mémoires présentés à l’Assemblée des Notables, dont la seconde division, imprimée par P.-D. Pierres en 1787, expose notamment les avantages attendus de la réforme des droits de traite et de la suppression de certains impôts sur l’industrie, avec tableaux imprimés et états relatifs à la gabelle. La présence de cette collection imprimée est particulièrement intéressante pour la confrontation entre les pièces officielles et leur transcription manuscrite. La partie manuscrite comprend ensuite les procès-verbaux des séances, de la 13e à la 46e séance, du 15 mars au 19 mai 1787, ainsi que plusieurs mémoires consacrés aux domaines et aux forêts du Roi. Le volume renferme encore le discours de Louis XVI du 23 avril, le discours du garde des Sceaux, un mémoire sur le droit des timbres et son tarif, puis, pour les séances des 29e à 46e, de nombreux documents relatifs aux finances de l’État : dépenses de 1786, revenus ordinaires, charges, dépenses du Trésor royal, impôt territorial, remboursements à échéances fixes et nouveaux emprunts. Une dernière pièce imprimée, les Discours prononcés à l’assemblée de notables du 25 mai 1787, complète cet ensemble. Ce recueil offre ainsi un témoignage documentaire particulièrement suivi sur la première Assemblée des notables, au moment où la monarchie tente de faire accepter une réforme profonde de son système fiscal et financier. La juxtaposition de pièces manuscrites et imprimées, certaines reproduisant les travaux des bureaux et d’autres constituant les documents soumis à leur examen, donne au volume un intérêt particulier pour l’histoire politique et administrative des dernières années de l’Ancien Régime. Des recueils contemporains conservés dans les collections publiques témoignent également de la constitution de tels ensembles documentaires autour des travaux de l’Assemblée. Provenance : château de Saint-Eusoge, propriété de la famille d’Harcourt, avec ex-libris héraldique du XIXe siècle. Discrètes restaurations.

Réf : 43635