Chambéry, chez Routin, Bottero et Alessio, Imprimeurs du Roi, 1830-1832.

Recueil de 58 pièces en 1 vol. in-4 broché.

Recueil d’édits et règlements imprimés à Chambéry et à Turin de 1830 à 1832, couvrant le règne de Charles-Félix de Savoie (1765-1831) et les premières années de son successeur Charles-Albert (1798-1849). Charles-Félix, dernier roi de la branche directe de la Maison de Savoie, avait accédé au trône en 1821 à l’abdication de Victor-Emmanuel Ier lors de l’insurrection libérale piémontaise. Monarque absolu et conservateur, il supprima la constitution octroyée par Charles-Albert lors de sa régence et réprima avec l’appui autrichien la rébellion de 1821. Il mourut le 27 avril 1831 au palais Chiablese de Turin, sans héritier direct, et fut inhumé à Hautecombe. Charles-Albert de Savoie-Carignan (1798-1849), figure enigmatique dont le passé libéral contrastait avec l’absolutisme qu’il dut professer pour accéder au trône, lui succéda le même jour. Les premières années de son règne furent conservatrices, réforme des institutions, création d’un conseil d’État, reconstitution des conseils provinciaux, codification inspirée des codes napoléoniens, réorganisation de l’armée, avant qu’il ne devînt, à partir des années 1840, le champion du Risorgimento et de l’unité italienne. Le recueil documente précisément cette période charnière à travers 58 pièces officielles : publication d’un nouveau Tarif Général des Droits de Douane ; introduction dans les Caisses Royales des anciens écus de Savoie et Gênes ; extension aux États de Massa et Carrara du traité pour l’abolition du droit d’aubaine ; défense des salles de ventes aux enchères ; dispositions relatives aux conducteurs de charrettes, à la vente des tabacs, aux délits commis contre les militaires ; suppression des exemptions douanières des dignitaires ; création d’une junte supérieure de santé publique face au choléra qui « exerce ses ravages dans les parties orientales de l’Europe » ; dispositions relatives aux monnaies frappées aux hôtels des monnaies de Turin et de Gênes ; défense à ses sujets de se rendre sans permission en pays étranger pour y étudier ; règlement pour les cafetiers et débitants de liqueurs ; création de l’Ordre Civil de Savoie, etc.

Réf : 3049