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/ Histoire ; Normandie
Histoire ; Normandie
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[Dieppe]. Recueil général des Édits, Déclarations, Lettres patentes et Arrests…
[Dieppe]. Recueil général des Édits, Déclarations, Lettres patentes et Arrests du Conseil d’État donnez en faveur des habitans de la ville de Dieppe, concernans les privilèges, franchises et exemptions de lad. Ville.
800
€
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SÉVESTRE (Émile).
La Déportation du clergé orthodoxe pendant la Révolution.
SÉVESTRE (Émile). La Déportation du clergé orthodoxe pendant la Révolution.
40
€
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[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau…
[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau au mois de decembre, 1540. Sur le faict & reglement de la justice. Publiées & enregistrées en la court de parlement à Rouen, le huictiemejour de janvier ensuyvant.
800
€
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LARROQUE (Mathieu de).
Conformité de la discipline ecclésiastique des protestants de France avec…
LARROQUE (Mathieu de). Conformité de la discipline ecclésiastique des protestants de France avec celle des anciens chrétiens.
1 500
€
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Décret de la Convention Nationale sur l'organisation de l'instruction Publique.…
Décret de la Convention Nationale sur l’organisation de l’instruction Publique. Du 29e jour de frimaire, an 2e de la République Françoise, une et indivisible.
100
€
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Loi relative aux troubles qui ont eu lieu à Cayenne.…
Loi relative aux troubles qui ont eu lieu à Cayenne. Donnée à Paris, le 15 avril 1791.
100
€
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Arrêts et arrêtés de la Cour de Parlement, séant a…
Arrêts et arrêtés de la Cour de Parlement, séant a Rouen. Extraits des registres du Parlement. Du lundi 12 juillet 1762.
30
€
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Lettres-patentes du roi, concernant les évaluations des domaines du roi,…
Lettres-patentes du roi, concernant les évaluations des domaines du roi, respectivement échangés entre sa majesté & le Sieur comte d’Eu. Données à Versailles le 24 juin 1769.
30
€
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Lettres-patentes du roi, portant établissement d'une commission à Caen, pour…
Lettres-patentes du roi, portant établissement d’une commission à Caen, pour juger les contrebandiers. Données à Versailles, le 9 octobre 1768.
50
€
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![[Dieppe]. Recueil général des Édits, Déclarations, Lettres patentes et Arrests du Conseil d'État donnez en faveur des habitans de la ville de Dieppe, concernans les privilèges, franchises et exemptions de lad. Ville.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/16377_1-300x507.jpg)
![[Normandie. Acte royal 1540]. Autres ordonnances royaulx, donnez a Fontainebleau au mois de decembre, 1540. Sur le faict & reglement de la justice. Publiées & enregistrées en la court de parlement à Rouen, le huictiemejour de janvier ensuyvant.](https://bonnefoi-livres-anciens.com/wp-content/uploads/2025/08/12426_1-300x523.jpg)
